Grand système de droit contemporain

Thèmes abordés

Grand système, droit contemporain, droit comparé, droit occidentaux, Common Law, droit romano germanique, systèmes juridiques d'ailleurs

Résumé du document

Depuis l'antiquité jusqu'à l'époque moderne, on a toujours eu recours à la comparaison. Dès l'antiquité gréco romaine, les législateurs ont éprouvés le besoin, avant d'adopter des lois, de s'informer sur les lois des cités voisines
Ex : le traité d'Aristote sur la politique (grand philosophe grecs) en -400 avant JC : il est basé sur l'étude de plus de 150 Constitutions qui régissaient des cités grecs ou des cités barbares.

Extraits

[...] Ainsi, dans de nombreux secteurs de la vie économique il existe un droit économique commun. Il en est de même pour le droit des marques mais aussi pour ce qui concerne les règles techniques qui attrait à la fabrication des produits et de la commercialisation de ces produits, il en est de même de la pèche On peut noter le rôle, non plus en droit de l'UE, mais en droit européen plus largement (droit qui concerne le conseil de l'Europe de Strasbourg et qui compte un plus grand nombre d'Etat) qu'il y a un rôle très important dans le règlement des conflits liées à l'application de la convention. [...]

[...] II- Le concept majeur de la Constitution 3 concepts principaux: Popular souveraineté (souveraineté populaire) France : souveraineté nationale USA : souveraineté populaire La Constitution : document fondateur des USA. Elle est basée sur la souveraineté populaire. Ce concept est consacré dans le préambule de la Constitution : we the people of USA We the people : montre le dessin des supports de l'idée de souveraineté. Souveraineté populaire : lié à l'idée de la représentation. La théorie de la représentation qui est importante pour toutes les démocraties, elle est commune à toutes les démocraties la représentation pose la question de savoir qui nos représentants doivent-ils représenter ? [...]

[...] La tradition de civil Law peut elle aussi être représentée par un arbre. Arbre dont le droit romain, qui a été redécouvert au XIème siècle, constituerait le tronc. Malgré des métamorphoses très importantes qu'à subit le droit romain, on peut dire que la sève du droit romain coule encore dans les veines de cet arbre. La tradition romaniste est un système juridique qui malgré leurs racines différentes (Europe continentale, d'Asie ) a puisé et puise encore aujourd'hui dans les modèles européens pour moderniser leurs systèmes juridiques. [...]

[...] Hormis d'homogénéisé une procédure, le fait plus remarquable de ce texte est d'avoir révolutionné la preuve judiciaire en remplaçant l'ordalie par un jury de 12 hommes chargées d'établir la vérité judiciaire. Ainsi, les premières Eyres ont pour objectif d'assurer le succès de la politique royale telle qu'elle transparait dans les Assise de Clarendon. La justice royale demeure à l'image du roi, qui se déplace à travers le pays, itinérante. Or la justice royale connaît un tel succès notamment grâce à la fin des Ordalies qu'il devient difficile pour les justiciers royaux de suivre le roi dans toutes ses pérégrinations. Le système des Eyres présente des inconvénients. [...]

[...] En effet, certains autres droits comme le droit chinois est basé beaucoup sur la philosophie mais en même temps emprunte beaucoup au modèle germanique aujourd'hui Le partie est prit cependant de le faire pour des raisons pédagogiques. C'est pour quoi nous retenons un simple critère géographique assez simple mais qui va de pair avec une certaine génétique juridique. Evidemment la classification retenue est source de critique Première partie : les systèmes de droit occidentaux TITRE PRELIMINAIRE : L'existence d'une tradition juridique occidentale ? [...]