Frise historique, droit romain, édits des magistrats, loi, Rome, jurisprudence, constitutions des empereurs
Royauté =/ République.
Royauté : magistrat.
République : deux magistrats (consuls). C'est un pouvoir dans lequel le mandat est cours (consuls élus pour une année à l'origine). La République ne vit que de la conquête. Plus les conquêtes se font, plus Rome s'enrichit, plus le pouvoir est fort.
En -27, le régime républicain va s'effondrer suite à des crises économiques et sociales.
Il y a eu une série de dictatures (= magistrature, parfaitement légale; personnage à qui l'on confie les pouvoirs en période de crise pendant trois ans en principe).
On met en place un Premier Empire en -27 avec Octave Auguste.
[...] Les édits des magistrats, deuxième source du Droit romain. A la chute de la royauté, on remplace le Roi par deux magistrats qui vont gouverner le pays pour un an : les consuls. Jusqu'en -367 la justice était rendue par les consuls. On créé alors un nouveau magistrat : le prêteur urbain. Au 3ème siècle, on va créer un deuxième prêteur : le prêteur pérégrin. Déroulement de la justice : - phase in jure : - vérification de la prévention du cas (l'action est-elle recevable - vérification de la régularité du cas. [...]
[...] L'Empire romain d'Orient a son propre Droit mais qui est différent du Droit de Rome. A Rome, on parle le latin; à Byzance, on parle le grec. Ex : la publicité du mariage a été intégrée en Orient. Egalement, les ares est une pratique orientale qui est passée dans le Droit romain d'Occident. 1453. Frise juridique. - 753. Droit archaïque également appelé ancien Droit romain. - 146 : chute de Carthage. Période de Droit rudimentaire. Les romains et les carthaginois se disputent la méditerranée (lieu du commerce). [...]
[...] S'il n'y va pas, que l'on appelle des témoins et qu'ensuite on s'en saisisse. Ex : que l'enfant atteint d'une difformité manifeste soit tué. Ex : en cas de divorce, la femme doit emmener ses frusques et doit rendre les clefs. Ex : quand un père meurt alors que l'enfant est encore dans le sein de la mère, il est admis à la succession de son père s'il y a un délai de moins de dix mois après la mort (présomption de paternité issue d'Hippocrate). [...]
[...] Contrat synallagmatique : chaque partie est à la fois créancier et débiteur. - l'autre stoïcien : ils ont introduit de la morale. - à l'origine du dol et de la violence (les prêteurs qui les ont instaurés lisaient les stoïciens). - pour eux, c'est l'ouverture aux autres qui est le moteur. 476. Droit du Bas Empire (constitutions). Personnes faibles = humiliores. Il se chevauche avec le Droit byzantin. Ce Droit se compile avec le Droit Justinien (compilations de Justinien). Frise des textes et institutions. [...]
[...] La première édition du Code de Justinien a entièrement disparu. Le digeste (ou pandecte). Il est commencé en 530, toujours sous la houlette de Tribonien. Il est constitué de 1600 ouvrages écrits par 39 jurisconsultes. Certains passages ont été modifiés pour être cohérents avec le reste du texte. On appelle cela des interpolations et dans ce cas la des tribonismes On évalue l'ensemble des livres à de lignes, il en reste au final Les auteurs les plus cités sont Gaius, Paul, Ulpien, Papinien. [...]
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