La formation historique du droit - fondements et influences du droit contemporain

Thèmes abordés

Formation historique du droit, Antiquité, Orient ancien, droit contemporain, constitutions de droit

Résumé du document

Les constitutions de droit sont en mouvement permanent. Le droit influence la société et la société influence le droit (ex : le divorce).
L'histoire permet de prendre du recul.
« A se familiariser avec d'autres temps, d'autres époques, d'autres civilisations, on prend l'habitude de se méfier des critères de son temps : ils évolueront comme d'autres ont évolué. » Régine Pernaud

Extraits

[...] Ils sont souvent Grecs, qui sont des hommes libres et n'ont aucun droit politique, ils ne peuvent pas voter, ne peuvent pas participer aux magistratures. Ils ont aussi des obligations : ils doivent être patronnés par un autre citoyen et doivent un service militaire. L'avantage d'être un métèque est qu'ils peuvent travailler dans tous les domaines et peuvent s'enrichir. Le morcellement politique : l'indépendance des cités. Même si elles sont toutes composées de la même façon les transformations sont différentes. La cité Grecque est un état miniature. [...]

[...] Sous le principat entre le Ier siècle av.et le IIème ap jc, la jurisprudence est à son apogée. Les grands maitres de la jurisprudence : - Labeo, il va créer une règle de travail pour les jurisprudents que l'on appel la règle de droit. On doit définir systématiquement toutes les notions : - Il y a les Sabiniens et les proculiens qui sont des écoles rivales. - Julien qui est l'auteur de l'édit perpétuel. - Gaîus. - Papinien. - Paul. - Ulpien. [...]

[...] La préparation d'un code. Dés le 13 Août 1800, Napoléon nomme une commission chargée de rédiger un code civile. Cette mission a été réalisée par 4 hommes expérimentés. Ces 4 hommes sont issue d'origine différente 2 viennent du Nord avec Tronchet et bigot de Préameneu et 2 de sud avec Portalis et maleville. En 4 mois ces juristes finissent leur travail de rédaction. Il a été transmis au tribunal d'appel et de cassation puis par le conseil d'Etat qui devait qui devait élaborer le texte définitif et devait être transmis au tribunal et au conseil législatif. [...]

[...] Par exemple, en Mésopotamie, chaque objet a une divinité. Par contre les hébreux ne sont pas polythéistes. Il y a deux model politiques : l'empire et la cité. Ce qui détermine l'empire c'est sont caractère autoritaire. L'empire oriental correspond à toute société si modeste soit elle dominée par un monarque dont le pouvoir est fondé sur la force. Le monarque peut être appelé Roi, Prince, Pharaon . Il exerce son pouvoir par la force, les sujets n'ont aucun droit. Le monarque a un pouvoir de nature divine et est dirigé par les dieux directement et indirectement. [...]

[...] L'empire doit faire face à une crise interne. L'Etat est destabilisé. Il y a donc des invasions barbares qui sont pacifiques ou violentes. Peu à peu différentes provinces échappent au contrôle de l'empire et se transforment en royaume barbare. Rome va être pillé a plusieurs reprises. En 455 se sont les vandales qui vont pillés Rome. En 476, la disposition de Romulus par Oddo acre va marquer la fin de l'empire Romain d'occident. Sous section 2 : l'évolution juridique du droit du dominat. [...]