Formation historique au droit - de l'Orient ancien à la loi Romaine

Thèmes abordés

Formation historique au droit, naissance du droit, Rome, république romaine, loi romaine, naissance de la jurisprudence

Résumé du document

L'idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l'on trouve une civilisation, on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s'accordent toutes sur une chose : les lois viennent des Dieux. Les Hommes apprendront à créer le droit, ils s'affranchissent de la main divine. Des penseurs, des philosophes qui ne pratiquent pas vraiment le droit, vont amener une réflexion juridique.

Extraits

[...] Il doit gouverner selon le droit. La loi c'est l'instrument de la paix sociale, de l'ordre politique. Lycurgue à Sparte, Solon à Athènes et Dracon qui était . La loi de Gortyne qui date du 5e siècle est votée par le peuple dans le cadre d'une cité démocratique (droit privé). Cette loi émanant de la volonté du peuple et établissant le droit privé, fait entrer le monde dans l'aire du légalisme juridique. Le droit est réglé par la loi. Le temps des monarchies hellénistiques Etablies par Philippe 2 de Macédoine et Alexandre le Grand. [...]

[...] Par ces formules, on fige l'objet du litige ainsi que sa valeur. On fait ensuite appel aux témoins et on leur dit soyez témoins Cet appel au témoignage c'est la litis contestatio. -De la litis contestatio à la condamnation. Le juge va trancher en fonction de ce que disent les parties. La procédure formulaire : Le progrès se situe dans la liberté que va dorénavant prendre le magistrat avec la loi. Le déroulement de l'instance. La citation à comparaitre L'instruction : la phase in iure. [...]

[...] C'est un droit qui est souple. Tous les ans, l'album est à recommencer par celui qui arrive à la suite ce qui permet d'avoir un droit évolutif. Mais le nouveau reprend souvent l'ancien album et y ajoute les actions que lui-même a envie de protéger. C'est un droit qui tout en conservant une certaine stabilité, s'enrichi de manière perpétuelle. C'est un droit concret parce que l'action promise par le prêteur est décrite de manière très pratique. Il trouve son application dans la vie économique et sociale urbaine. [...]

[...] La compilation de Justinien (corpus iuris civilis) Justinien règne sur l'empire d'orient de 527 à 565 et commence un an à peine après son avènement ce travail de compilation. Son souhait est de restauré l'empire dans son entier c'est-à-dire reconquérir militairement l'occident, tombé aux mains des barbares. Le droit est un instrument du pouvoir. L'un des juristes qu'il choisit pour faire sa grande œuvre, il fait appel à un ancien professeur de droit de l'école de Constantinople : Tribonien. Tribonien essaye de prendre des juristes de toutes spécialités. [...]

[...] Dans le troisième type, on a les commis tributes et le critère est géographique. Ces assemblées votent les lois, élisent les magistrats, rendent pour certaines la justice. Le conseil de la plèbe va voter des actes plébiscites 3. Le sénat, protecteur de l'état (Cicéron) Le sénat est un organe majeur de l'organisation politique romaine. Le mot sénat vient de séniores c'est-à-dire l'assemblée des vieux mais sous la république, l'âge n'est plus un critère d'accès. Pour pouvoir y entrer, il suffit d'avoir gérer une magistrature. [...]