L’évolution de la preuve à Rome

Thèmes abordés

La preuve, droit romain, ancien droit romain, droit romain classique, bas empire, empire romain, le serment, l'aveu, affectio maritas, art oratoire, évolution de la preuve

Résumé du document

Rome a connu de grands philosophes qui ont élaboré de grandes théories notamment dans le domaine du droit, de grands concepts qui ont guidé la sphère juridique notamment la supériorité de la cité à l'individu.
Lorsque l'on parle de Rome on entend bien entendu la Rome antique a connu 3 grandes périodes politiques :
Monarchie romaine (753 – 509 av. J.-C) la République romaine (509 – 27 av. J.-C) et l'Empire romain (27 av. J.-C. – 476). D'un point de vue juridique, on compte également 3 grandes périodes : l'ancien droit romain (qui remonte au milieu du IIe siècle av. J.-C. et qui s'est appliqué durant la monarchie et la république) , le droit romain classique (qui s'étend jusqu'au IIe siècle), puis le bas empire (qui s'étend jusqu'à la fin de l'Empire romain).

Extraits

[...] ð Le témoin ne parle que pour répondre aux questions. Le juge va apprécier librement l'impression que chacun des témoins lui aura fait. Devant la cour, le témoin volontaire porte serment mais au 1er siècle AV JC, il y aura trop de parjure, et on ne croit plus au serment. Car, les témoins peuvent être achetés. Lors du procès pénal, il y a eu une évolution du témoignage oral, au début on entendait tous les témoins, et, ensuite on écoutait les témoins après les plaidoiries. [...]

[...] Les résultats de la torture ne peuvent être pris en compte que si les indices rendent vraisemblables les aveux. Ainsi, à Rome, l'on se méfie des aveux rendus sous la torture. Car ce type d'aveu doit être corroboré. ð On ne torture pas un esclave en faveur de son maître. Le serment Certaines actions se résolve par le serment décisoire. Notamment les contestations de mariage. A Rome, le mariage est sans forme, il suffit d'avoir une cohabitation sexuelle en ayant l'intention que ce soit un mariage. [...]

[...] - Si l'une dit je ne peux pas prêter serment, j'ai raison, c'est celui qui a déféré le serment qui a raison. Ce mode de preuve a été adopté dans des sociétés religieuses croyant au parjure. Le parjure : c'est une preuve religieuse par essence même si c'est une preuve devenue rarissime. c'est un mode de preuve fascinant car , il lie le juge, le résultat du serment ne donne au juge aucun pouvoir d'appréciation. Ce mode de preuve décide de la preuve. [...]

[...] Il vient faire davantage une déposition en faveur du plaideur que de ce qu'il connaît exactement. Ce témoin volontaire, est d'autant plus important la cause que son rang est important. Ces témoins sont très en vogue au 1er siècle avant et AP JC. C'est au 2iè siècle AP JC que l'empereur Hadrien, les interdits. Le témoin obligé, est celui qui reçoit une incitation a comparaître. Ainsi, sont exemptés certaines catégories, comme celle ayant un lien de parenté avec le plaideur. Ce qui ne constitue pas une incapacité. [...]

[...] Sous la république, on ne peut pas torturer un homme libre. C'est sous l'empire que l'on aura des dérogations à ce principe, et cela va se passer surtout dans les procès qui intéressent la personne de l'empereur. Petit à petit cela va s'étendre par les empereurs, on pourra torturer tout citoyen pour tout crime pouvant emporter la peine de mort. ð En revanche, on peut torturer les esclaves tant qu'on veut sauf sur un procès portant sur la propriété de l'esclave. [...]