L'époque franque : l'éclatement juridique

Thèmes abordés

Époque franque, éclatement juridique, législation royale, capitulaires, chute de l'Empire romain, invasions barbares, bréviaire d'Alaric, lois des Wisigoths, loi salique, coutumes franques, droit lombard, christianisme

Résumé du document

Au Ve siècle de notre ère (476), il n'y a plus d'Empire romain. Ceci est vécu comme un choc par les contemporains. Les Mérovingiens tiennent leur nom de la région de Mérovée avec pour grande figure Clovis. Les Carolingiens leur succèdent au VIIIe siècle avec Pépin le Bref avec pour grande figure Charlemagne. Qu'est-ce qui a provoqué la destruction brutale de l'Empire romain ? On a souvent à l'esprit une invasion barbare des peuples germaniques et détruisant l'autorité romaine. La réalité est plus complexe. Il y a eu une installation des barbares progressive et bien avant le Ve siècle. L'effondrement de Rome a tout de suite posé la question de l'organisation juridique de ces peuples.

Extraits

[...] Nombreuses lois fondées sur la pratique. La pratique juridique du Vème siècle ne correspond pas forcément au sens exact des termes du droit romain on appelle cela le « droit romain vulgaire ». ➢ Dans le royaume burgonde ⋄ Le roi Gondebaud promulgue un texte appelé « Loi gombette », code de lois civiles et pénales fixant les règles à appliquer aux sujets burgondes du royaume. Elle a pour complément la « loi romaine des Burgondes » (lex romana Burgundionum) concernant les sujets « romains » du royaume. [...]

[...] Partie de Belgique + allemagne + rive de somme Nord-Ouest entre la Somme et la Loire, il reste un royaume gallo- romain dirigé par Syagrius en l'emportant face à tous ces adversaires. Francs assurent leur présence sur le territoire : 486 : défaite de Syagrius face à Clovis près de Soisson 496 : défaite des alamans face à Clovis à Tolbiac, en cette occasion, Clovis se convertit au christianisme. 1er roi parmi ts les monarques a devenir chrétien catholique, fidèle à Rome. «France = fille aînée de l'église. Impact : religion + partagé en Gaule. [...]

[...] Influence du droit romain restée plus forte. Présence des goths ainsi que des lombards. Lombards viennent du nord de l'Europe, de la Scandinavie. Présence en Europe centrale au Ier siècle de notre ère puis vont descendre vers le sud. Une fois installés en Italie, ils prennent le contrôle du nord au VIIème siècle. Ils légifèrent par la suite. Au VIIème siècle, ils mettent en place l'Edit de Rothari (643) ⋄ L'edictum longobardorum. Texte de droit édité pour les sujets lombards (388 articles). [...]

[...] On connait en ce temps là d'un affaiblissement intellectuel. Droit romain apparait comme trop complexe et trop subtil. Néanmoins, Rome reste la référence. Certains chefs barbares ont connu de près le monde romain. Certains y sont séjournés. Clovis après son baptême a reçu la toge du consul romain ⋄ marqué par la culture romaine. Selon Brunner ⋄ droit que l'on applique en Gaule est très éloigné de la grandeur du droit romain classique, mise en avant d'un droit vulgaire. Néanmoins héritage du passé n'est pas pour autant oublié. [...]

[...] Influence religieuse (chrétienne). But = paix Peuples germaniques ⋄ droit avant tout coutumier. Désormais, ils légifèrent or la loi n'est pas la coutume. Le fait de légiférer révèle l'influence romaine. De même, ils légifèrent en latin (la langue du droit ds langue des vaincus) pour les lois barbares. ⎝ Droit élaboré par les vainqueurs rédigée dans la langue des vaincus. Le contenu des lois barbares ➢ Loi salique (loi des francs saliens). Elle a été promulguée par Clovis. Elle reprend surtout les coutumes franques (donc barbares). [...]