Le droit à travers les âges

Thèmes abordés

droit, matrice romaine, pluralisme médiéval, temps moderne, temps contemporain, ordre juridique national

Résumé du document

Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus.
Romulus tue Remus : la violence est à l'origine de la fondation de Rome.

Cette légende est établie dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée.

Romulus est présenté comme le fils d'un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars.
Ils auraient fondé Rome un 21 avril.

L'archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes, près de l'endroit où les Romains gardaient le souvenir de la maison de Romulus et de Remus, des céramiques du 8e siècle av JC.

Rome aurait été au départ une monarchie. 3 rois auraient succédé à Romulus, tout d'abord Numa qui a donné la religion polythéiste à Rome, puis Tullius Hostilius qui aurait donné à Rome sa force guerrière, et enfin Ancus Martius qui aurait donné les lois économiques de la cité.

A ces 4 rois vont succéder des rois étrusques qui viennent d'Italie.

1er roi étrusque : Tarquin l'Ancien.
2e roi étrusque : Servius Tullius (réforme constitution, ancien esclave).
3e roi étrusque : Tarquin le Superbe.

Les rois étrusques vont permettre le développement de Rome en tant que ville, et qu'elle s'organise politiquement et administrativement. C'était une civilisation brillante et urbaine.

Extraits

[...] Elle est prise à l'initiative de Colbert, le texte s'efforce de régulariser et d'unifier l'ensemble des lois et des usages qui régissent cette matière. Là encore, cette ordonnance inspirera le Code de Commerce pris en 1807. Certaines de ses dispositions sont encore en vigueur. Enfin, l'ordonnance de la Marine d'août 1681, prise à l'initiative de Colbert et qui vise à codifier l'ensemble des règles du droit et du commerce maritime. Les livres II et III ont été repris par le Code de commerce de 1807 (pour le commerce maritime). Les ordonnances de Louis XV. Elles sont l'œuvre du Chancelier d'Aguesseau. [...]

[...] Les actes royaux, tout au long des Xème, XIème et XIIème siècles, n'ont pas véritablement de valeur législative, ce ne sont que des règles à valeur générale, applicables sur tout le royaume. La plupart du temps, ces actes royaux sont des chartes visant à réglementer les intérêts particuliers, et accorder des privilèges à certaines villes. Ce n'est qu'au milieu du vers 1150 que le roi recommence à légiférer. En 1155, il ordonne une paix de 10 ans applicable sur l'ensemble du territoire. [...]

[...] Le premier fait marquant de la procédure romaine est le caractère privé de la procédure. Procédure= manière dont doit être organisé le procès. Aujourd'hui, la procédure judiciaire mets en présence les pouvoirs publics, par l'intermédiaire des juges, dirigent la procédure, examinent l'affaire en cause et veillent à l'exécution de la sentence. Tout cela en se soumettant aux règles de la procédure civile. A Rome, c'est le plaideur (le demandeur) lésé qui va diriger la procédure, tout en se soumettant à certaines règles. C'est une procédure accusatoire. [...]

[...] Le droit romain quant à lui connaît une seconde renaissance tandis que le droit canonique est naturalisé. C'est surtout la législation royale qui connaît une irrésistible ascension durant cette période, en parallèle du développement de l'activité normative des parlements et de la jurisprudence. C'est l'ensemble de toutes ces évolutions qui permet la naissance d'un enseignement universitaire du droit français. Section 1. La réformation des coutumes et la naissance d'un droit commun coutumier. Après un démarrage difficile, la rédaction des coutumes s'intensifient sous Louis XII et sous François Ier et de nombreuses coutumes sont mises par écrit (la coutume de cens en 1506, celle d'Amiens en 1507, celle d'Orléans et d'Artois en 1509, celle de Paris en 1510, du Poitou en 1514, de Bretagne en 1539, .). [...]

[...] Le travail du Parlement est réparti, dès le XIIIème siècle, entre plusieurs chambres. La plus importante étant la Grand'Chambre. La Grand'Chambre est le cœur de l'institution parlementaire, l'endroit où siège le 1er Président, elle prononce le jugement. C'est la Chambre chargée de l'enregistrement des ordonnances. Cette Chambre a une double fonction : elle intervient dans le domaine de la législation et elle rend des arrêts de règlements. A côté de cette Grand'Chambre, il y a la Chambre des requêtes. Elle prépare le travail de la Grand'Chambre, composée de maîtres des requêtes, elle reçoit et examine les demandes des plaideurs, elle autorise ou non les plaideurs à présenter l'affaire devant le Parlement. [...]