Le droit textuel (loi) : hiérarchie des textes de loi

Thèmes abordés

Hiérarchie de loi, droit international, droit textuel, Constitution, Kelsen

Résumé du document

Les Sources sont nombreuses, elles sont hiérarchisées. Cette hiérarchie fut théorisée par Kelsen puis cette théorie fut reprise par de nombreux de juristes et reprit par un bon nombre de systèmes juridiques.
Kelsen a fondé la théorie sur la hiérarchie des normes, il considère que la Constitution est la norme suprême auquel les autres normes doivent respecter l'esprit.

Extraits

[...] La norme qui règle la création est la norme supérieur crée la norme crée est alors la norme inférieur. L'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées au même rang mais une pyramide. Son unité résulte de la connexion entre éléments qui découle du fait que la validité d'une norme qui est créée conformément à une autre norme sur celle- ci ; qu'à son tour, la création a été aussi réglée par d'autres, qui constituent à leur tour le fondement de sa validité. [...]

[...] Réponse : la réponse ne fait pas de doute. Les traités internationales ont une valeur supra législative (art 55) Ceci s'applique aussi pour le droit communautaire qu'il soit primaire ou dérivé. [...]

[...] Il existe un rapport de dépendance entre ses normes. Une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Cette théorie est critiquée car il n'est pas précisé quel est le fondement de la norme fondamentale norme fondamentale n'a rien au dessus d'elle, alors q'est ce qui justifie la norme fondamentale et c'est une vision désincarnée du droit car il ne prend pas en compte les finalités du droit qui lui sont indifférentes. Hiérarchie des textes selon le droit français : Textes de droit interne A première vue la pyramide en droit positif a trois étapes (Constitution, loi, règlement) : cette vision est imparfaite du fait qu'il existe en autre de plus en plus de sources. [...]

[...] Le droit textuel (loi) : hiérarchie des textes de loi La hiérarchie des textes de loi Les Sources sont nombreuses, elles sont hiérarchisées. Cette hiérarchie fut théorisée par Kelsen puis cette théorie fut reprise par de nombreux de juristes et reprit par un bon nombre de systèmes juridiques. Présentation de la théorie de la hiérarchie des normes selon Kelsen Kelsen a fondé la théorie sur la hiérarchie des normes, il considère que la Constitution est la norme suprême auquel les autres normes doivent respecter l'esprit. [...]

[...] - Selon les souverainistes, Le traité international ou européen se situe en dessous de la constitution, il a une valeur infra constitutionnelle car pour ces juristes si le traité comprend une décision inconstitutionnelle alors en vertu de l'article 54, Il faut procéder à une révision de la Constitution, c'est-à-dire que le traité ne peut pas entrée en vigueur en France tant que la Constitution n'est pas révisée, c'est-à-dire qu'elle n'a pas transposée les directives internationales dans sa Constitution. Cette question n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Où situer un traité international par rapport à une loi ordinaire ? [...]