Le droit romain ou la richesse de l’héritage juridique de l’antiquité

Thèmes abordés

droit romain, héritage juridique de l'antiquité, institutions politiques romaines, sources du droit romain, République romaine, Empire romain

Résumé du document

Rome est une période extrêmement vaste, elle est fondée en 753 av. J.-C. et l'histoire de Rome s'achève seulement au 6e siècle de notre ère. Quand on s'intéresse aux sources de droit romain, c'est un des seuls exemples où nous voyons un droit qui existe depuis plus de 1000 ans. Au cours de cette période extrêmement longue, le droit a énormément évolué. Ce droit s'inscrit dans un cadre politique différent du nôtre qui a eu beaucoup de répercussions sur les sources du droit.

Extraits

[...] Elle consacre l'autorité de 5 jurisconsultes de l'époque classique, à savoir Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Cela veut dire que si dans un procès un plaideur peut invoquer l'opinion commune de ces 5 jurisconsultes, il est assuré de gagner son procès, on dit que l'avis commun de ces 5 jurisconsultes s'impose au juge. Cette loi montre à quel point la doctrine est tombée en déclin, puisque cette doctrine est tellement affaiblie qu'il faut qu'elle soit reprise par une loi impériale pour avoir encore un certain effet. [...]

[...] Les auteurs ont divisé cet ouvrage en 50 livres reprenant ainsi le plan de l'édit perpétuel. A travers le plan du digeste, Justinien a voulu rendre hommage au droit prétorien. Il est publié en l'an 553. Les institutes de Justinien sont un manuel d'enseignement à l'usage des étudiants. On retrouve exactement le même plan que celui des institutes de Gaius (personnes, biens, obligations). Les novelles sont publiées à la mort de Justinien, en l'an 565, et regroupe toutes les constitutions impériales publiées depuis le code de 534. [...]

[...] Les juristes romains de cette époque affichent un grand mépris pour les coutumes. Il en va de même du droit prétorien, lui aussi tombe peu à peu en déclin. Pendant le 1er siècle ap JC, les prêteurs continuent chaque année de publier leur édit et au cours du 1er siècle ils continuent à proposer aux plaideurs de nouvelles actions de procédure, de nouvelles actions prétoriennes. Peu à peu, l'édit du prêteur se sclérose et les prêteurs successifs recopient purement et simplement l'édit de leur prédécesseur. [...]

[...] Ils ont des attributions militaires, ils conduisent l'armée romaine au combat. Les consuls sont détenteurs de l'imperium, c'est-à-dire d'un droit de commandement absolu. Ensuite, nous avons des magistrats que nous appelons les préteurs. Ils sont chargés, comme au sens contemporain du mot magistrat, de rendre la justice à Rome. Ils apparaissent assez tardivement en 367 av JC. Le censeur est un autre magistrat important. Il recense la population et regroupe la population romaine en 5 classes. Il effectue un contrôle sur les mœurs, sur l'esprit civique des citoyens. [...]

[...] Le régime politique de cette période s'appelle le dominat. I Les institutions du principat A Le maintien apparent des institutions républicaines Pendant presque tout le principat, la Constitution républicaine est en apparence maintenue. Octave Auguste s'était emparé du pouvoir, mais il ne veut absolument pas passer pour un monarque absolu. Auguste explique qu'il ne fait que se placer à la tête des institutions républicaines. Il laisse subsister une apparence de république, ce qui est particulièrement habile. Il est le curator, celui qui vient prendre soin des institutions républicaines pour rétablir l'ordre. [...]