Le droit romain des obligations: la civilisation romaine

Thèmes abordés

Droit romain des obligations, Droit Ancien, droit romain, droit Byzantin, droit du Bas Empire, obligations romaines

Résumé du document

L'histoire de Rome couvre une longue période d'environ 22 siècles, de la fondation de Rome en 753 av. JC, à la chute de l'empire Byzantin en 1453. Traditionnellement, on distingue trois grandes étapes de l'évolution du droit romain :
- La période Archaïque ou Droit Ancien, des origines de Rome à l'Empereur Dioclétien.
- La période Classique, avec la République (VIe siècle avant JC).
- Le Bas Empire.

Extraits

[...] Ceci entraine alors des difficultés dans le système juridique avec les relations commerciales qui émergent. Ce système va donc évoluer. §2 : La condition juridique et sociale des romains A l'origine, Rome se constitue par une réunion de tribus. Chaque tribu se divise en « genis » (agrégat de différentes familles dont tous les membres descendent d'un ancêtre commun). Au sein de chaque famille domine la personnalité du père. C'est un lien juridique qui relie les membres de la famille u père avec une autorité complète. [...]

[...] Cette vision de la famille a des conséquences sur le droit des obligations : la responsabilité du père ou du mari. Section 2 : La période Classique §1 : Les progrès du droit romain Dans tous les domaines, la période classique connait un puissant et fort développement intellectuel, favorisé par l'annexion de la Grèce en 129 avant JC. Se développement va toucher le droit. Les romains vont comprendre que le droit a pour objectif le bien être des hommes, s'appuyant sur quelques principes directeurs : Maintenir une certaine égalité entre les hommes. [...]

[...] En 476, il s'écroule sous le poids des invasions barbares. L'Empire va survivre à Byzance jusqu'en 1453. Il est très important car connait de belles années avec l'Empereur Justinien qui réalise la première grande synthèse du droit romain. §1 : L'unification du droit romain A l'avènement de Justinien l'abondance de la législation impériale, son importance croissante et la difficulté de la connaitre l'incite à en faire des recueils. Pour palier la dispersion du droit, l'Empereur ordonne la rédaction d'une série de compilation. [...]

[...] Il est divisé en 12 livres. Les constitutions respectent un ordre chronologique et portent l'indication du destinataire, la date et le lieu de publication. Le digeste : Justinien conçoit le projet de réunir dans une compilation les éléments essentiels de la doctrine classique dans un but pratique : rendre accessible aux juristes la pensée et les solutions des plus grands jurisconsultes. Le digeste est publié en 533, et divisé en 50 livres, suivant un ordre des matières copié d'une autre compilation : l'édit du préteur. [...]

[...] Elles ne sont pas officielles mais privées. La procédure extraordinaire Elle se révèle particulièrement différente de la procédure ordinaire qui régnait sous les actions de la loi. Le magistrat juge lui-même le procès en qualité de représentant de l'autorité publique. Il dispose de moyens de contrainte pour assurer la comparution des parties et l'exécution de la sentence. IL n'est plus lié par le formalisme des périodes précédentes. Cette procédure trouve son origine des habitudes de l'Empereur à juger personnellement des procès, sans respecter les formes de la procédure. [...]