Le droit positif : Thomas Hobbes (1588-1679)

Thèmes abordés

Droit positif, Thomas Hobbes, contrat social, Léviathan, droit anglais

Résumé du document

Il s'agit de voir comment à partir de cette méthodologie on arrive à un nouveau droit et à imaginer un Etat législateur. C'est l'invention d'un droit public conforme à l'idée du droit privé qui s'est fait avant.
Trois ouvrages de Hobbes sont à noter :
- Les éléments du droit, de 1640 : c'est un ouvrage de théorie général du droit privé principalement.
- Le citoyen, de 1642 : c'est une tentative de décrire le citoyen dans un Etat moderne et non plus un citoyen athénien. L'idée est d'imaginer comment chaque homme peut être pleinement un citoyen.
- Léviathan, de 1651 : c'est un pur livre de droit public et de droit naturel. Il essaye de décrire le fonctionnement de l'Etat sur des bases de droit naturel.

Extraits

[...] L'étudiant estime que le droit est une science, de la jurisprudence et de la doctrine ; que le droit se crée spontanément, qu'il vient de la nature. C'est ainsi que le droit anglais est un droit naturel. Le philosophe lui opposera des arguments points par points : Le droit n'est pas la doctrine : cela fait des millénaires que les penseurs réfléchissent sans se mettre d'accord sur une seule règle, ce qui prouve que ce n'est pas de la doctrine. Le droit n'est pas le droit naturel : le droit naturel est une expression passe partout. Pour chaque auteur le droit naturel a un contenu différent. [...]

[...] La raison n'est pas naturelle, elle est artificielle. La raison n'est pas, selon Hobbes, une « puissance pratique » par elle-même, un pouvoir de réaliser des choses : la raison ne peut rien créer ou changer. La raison ne peut pas non plus s'assigner un but de façon autonome : elle ne peut pas décider de ce que l'Homme veut devenir. La raison n'est qu'une simple « puissance de calcul » : c'est une espèce d'organe qui détermine par quel moyen arriver à l'objet désirer et par quel moyen fuir l'objet détesté. [...]

[...] La loi ne vient donc pas de là. Deux possibilités s'impose à Hobbes : soit rejeter les lois car elles sont contraire au droit naturel, soit trouver un autre fondement des lois humaines. Si Hobbes arrive à montrer que la loi est nécessaire pour l'Homme, il arrivera à compléter son raisonnement. Il explique que l'état de nature sans règle de société est la guerre de tous contre tous. On peut recenser trois causes de querelle : la rivalité, la méfiance et la gloire. [...]

[...] En revanche, cette loi positive ne s'occupe plus du tout des intentions subjectives. La sanction n'est même pas là pour améliorer ou rendre honnête quelqu'un de malhonnête, elle n'est là pour contraindre la personne qui agit mal. L'intention subjective échappe totalement au droit positif : il faut donc faire confiance à l'analyse que l'Etat fait de la machine humaine. L'Homme gagne une loi certaine avec des règles promulguées et déclarées que personne ne pourra ignorer. C'est aussi une loi effective : la loi doit être rédigée clairement et simplement pour être accessible à tous. [...]

[...] C'est le droit moral. Hobbes compare cet état au paradis où chacun pouvait tout revendiquer : l'idée de propriété et sa défense est une idée de droit positif. Ce droit naturel est quelque chose de tellement vague que Hobbes n'arrivera pas à en déduire des droits et des devoirs précis. Ce droit naturel est immuable : Hobbes n'arrivera pas non plus à en déduire des règles positives qui évolueraient selon les besoins d'une société humaine. Le droit naturel concerne la mécanique intérieur de l'Homme et non pas les actes extérieurs, les conséquences. [...]