Droit sans juristes, droit, oeuvre du temps, oeuvre de Dieu, monarchie grecque, démocratie athénienne
3 propositions :
-Le droit des civilisations orientales est l'œuvre du temps.
-Dieu vient également révélé le droit.
-Des penseurs, philosophes, des poètes viennent s'interroger sur la règle de droit.
Définition de la règle de droit : Une règle de droit est une règle de conduite, une norme juridique, ayant un caractère général, abstrait et obligatoire, une finalité sociale, et qui indique ce qui devrait être fait dans une situation donnée. Sa source peut être la loi ou la coutume. La règle de droit est appliquée et sanctionnée par la puissance publique. L'ensemble des règles de droit constitue le droit positif.
[...] Les difficultés inhérentes propre à la coutume : Elle est de tradition orale (se sont les ancêtres qui véhiculent la coutume par des gestes, des rites, des formules). Elle varie selon l'ethnie qui la respecte (chaque famille peut avoir sa coutume). Elle peut varier également selon le territoire auquel elle s'applique. pas d'uniformité de la coutume, il devient donc difficile d'avoir une connaissance de celle-ci. Et pourtant . -Des conventions (contrats entre deux personnes) écrites on pu être retrouvées. Ces conventions écrites peuvent consacrer la coutume. [...]
[...] Les prescriptions juridiques : Tu ne tueras point. Tu ne commettras pas d'adultère. Tu ne voleras pas. Tu ne feras pas de faux témoignages. nous sommes dans la sphère du droit. La conséquence du droit dicté par Dieu : -Le droit est immuable il ne peut pas être modifié par les hommes puisque ce droit est l'œuvre de Dieu. Si il fallait faire évoluer la règle de droit ce ne serait que par l'intervention divine. Les hommes ne touchent pas au droit de Dieu. [...]
[...] Par exemple, la Dot est une coutume du droit de mariage. Coutume dans des contrats entre marchands droit commercial. -Le législateur peut se référer à la coutume : la coutume existe indépendamment du législateur mais celui ci trouve bon d'écrire la coutume et de la consigner par écrit dans ces lois. Nous pouvons donc avoir connaissance de la coutume. -Il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume des personnes ont entrepris de regrouper les coutume dans des œuvres. [...]
[...] Ils inscrivent donc dans leurs œuvres des termes juridiques en rapport avec le roi. Dans l'œuvre d'Homère on a mis en relation Thémis : fille de la terre et du ciel étoilé : épouse de Zeus reçoit une inspiration : va devoir garantir la justice et la paix. Elle a les yeux bandés car elle doit être impartial. La sanction passe par l'épée. Homère va donc nous dire que le roi doit adopté des Thémistes : quelque chose d'établi Il met en scène Diké : fille de Thémis = idée de recherche d'un acte juste ; la sentence. [...]
[...] Le procès de Socrate (vers 470 avant J-C vers 399) : Il a été accusé de corruption de la jeunesse. Ce serait donc un sophiste qui doit être jugé pour ces mauvaises pensées. Officieusement : il critique des magistrats : et critique du tirage au sort des citoyens droit et justice comme art. La sanction est la peine de mort et la procédure est respecté. Il respecte donc la sanction et se donne la mort (avec la ciguë) car il pense qu'il faut respecter la loi et la justice. [...]
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