Droit des institutions de l’Antiquité

Thèmes abordés

Droit des institutions, Antiquité, institutions grecques, institutions romaines, histoire du droit, droit antique, droit romain

Résumé du document

•On se base sur la « polis » qui a donnée police aux 15 et 16ème siècles. C'est l'organisation d'une collectivité d'humains.
•Les romains parleront de la « civitas » = cité.
•Le MA = triomphe de l'Ecclésia = Église car la 1ère langue était le grec.
•Temps Modernes : civilisation nationale dans l'empire chrétien avec l'ordonnance de 1539. Naissance de l'État.
•Époque Contemporaine : on passe de l'État vers autre chose.

Extraits

[...] Cette hiérarchisation conditionne l'accès à l'Aréopage entre Archontes et Stratèges. -510 : mise en place par Clisthène et Périclès. Entre les 2 temps, les thètes ou prolétaires = qui n'ont pas de patrimoine pouvant entrainer une succession, font force de production perpétuelle et mènent des révoltes. Le 6ème siècle a été un temps de révoltes et de tyrannies car ces thètes s'attachent à un monarque pour ses pouvoirs sur l'appui du peuple. Mise en place de l'Ecclésia qui est politique et dérive en institution démocratique gouvernée par le Démos. [...]

[...] Tribonien, chef de commission de rédaction des Compilations : - Le Digeste qui retrace du 1er au 3ème siècle - Le Codex qui a moins d'enjeu technique que le Digeste : on relit les mêmes types d'actes, cela préfigure le registre des lettres patentes. C'est un recueil paginé chronologiquement. - Les Institutes qui sont vues comme le moyen de la tradition civiliste de recevoir les 2 autres ouvrages - Les Novelles qui sont le complément du Codex au décès de Justinien. Section 1 : les principes du juridique et de la justice Dans le Digeste, la 1er préface comme par protection de Dieu c'est le modèle d'un acte républicain. Toute constitution commence par une titulature de l'auteur. [...]

[...] 313 : édit de Milan par Constantin. L'édit reconnait la religion chrétienne et la liberté de culte dans un espace polythéiste. 293 : tétrarchie : l'impérium est divisé en 2 empereurs et 2 césars. 380 : édit de Thessalonique : le christianisme devient la religion de l'Empire. Rome est alors capitale du droit canonique Constantin établi sa polis à Byzance = Constantinople. On parle d'inauguration : rite religieux et sacré qui accompagne la fondation. On attaque la morale La civilisation romaine par le christianisme, va se perpétuer en se décalant vers l'orient. [...]

[...] Avant Octave, il y avait 2 consuls, depuis, l'un des 2 prime sur l'autre. Apparition du titre d'imperator. On passe au temps du dominat qui donnera le dominus et le servus. L'empire ne renvoie pas seulement à une réalité incorporelle mais aussi à l'espace géographique. Attribution du titre de César = titulaire de plusieurs pouvoirs. On parle de césarisme. An O : la Judée est une province romaine. 33 : mort du Christ. 306 : Constantin est le 1er empereur romain à se convertir au christianisme. [...]

[...] Mommsen parlera de révolution juridique permanente - Les patriciens ont le pouvoir de contrainte ultime par l'impérium - Les plébéiens quittent la ville et vont sur le Mont Sacré avec leurs armes. Ils laissent les patriciens sans la défense collective. - Les plébéiens obtiennent le Tribun = magistrat qui défend les intérêts / aux consuls. C'est une magistrature collégiale. - 449 : les plébéiens obtiennent avec 10 hommes, la Loi des 12 Tables dont certaines règles seront gardées dans le code Napoléon. [...]