Le droit existe-t-il ?

Thèmes abordés

Inflation du droit, juriste, cour de cassation, procédure, obligation naturelle

Résumé du document

Le juriste est réticent à dire qu'il y a vide juridique. Par l'intermédiaire du juge, il va s'inspirer d'un modèle antérieur qui ressemble à la situation nouvelle et va faire une interpretation, sur des mêmes sujets, mais il y a parfois des solutions différentes, dans ce cas c'est la cour de cassation qui tranche. Mais toutes les affaires ne sont dirigées vers la cour de cassation, les affaires sont filtrées, pour ne pas être engorgées, et de plus cette procédure rallonge le jugement.

Extraits

[...] La mondialisation du droit, (droit européen) peut s'exprimer de différentes manières, la moitié des lois nouvelles sont d'origines européennes, concrètement le juge doit connaitre ce droit européen, il y a également la jurisprudence de la cour européenne des Droits de l'homme qui siège a Strasbourg. Le droit international peut aussi s'appliquer de manière optionnelle, il s'exprime par un certains nombres de textes, mais qui en réalité ne le sont pas. Lorsque qu'un texte porte le titre de convention ou de pacte il peut etre contraignant a condition que un état y ai souscrit Les résolutions n'ont pas de valeurs juridique elles expriment une opinion. [...]

[...] Le droit discret On peut dire que le droit se manifeste de façon ténue pas très affirmé, dans d'être cas on parle de droit discret car il ne se manifeste que de manière intermittente, les obligations naturelles sont celles qui découle non pas d'un texte précis mais de la nature humaine, celle-ci existe mais de manière suspendue, on ne peut pas invoquer en justice une obligation naturelle par ex : les enfants doivent assistance a leurs parents, et ses beaux parents, en revanche entre un frère et une sœur il y a obligation naturelle, l'un des deux ne peut pas attaquer en justice l'autre, ou a contrario les obligations civiles dégérés ; par ex un débiteur qui doit rembourser sa dette mais lorsqu'il y a prescription, et qu'il montre un interet envers le remboursé, il s'engage a le faire jusqu'à la fin les lois facultatives : certaines lois ne s'applique qu'a titre temporaire, par ex : la dépénalisation de l'avortement, ou encore la pluralité des regimes matrimoniaux, suivant la situation, on peut passer un contrat de séparation chez le notaire, ceci n'est pas obligatoire. Le droit n'est pas toujours impératif. La relation d'amitié implique que l'on peut donner des conseils, juridiquement l'amitié n'existe pas. [...]

[...] Bien qu'il y en ai beaucoup, si l'etat a ratifié une convention ou un pacte il doit dire il peut dire qu'il n'adhère pas a tel ou tel article. Les droits immigrés est un droit qui s'applique aux immigrés, il y a des conventions qui sont passées entre deux etats. Les statuts personnel art 75 de la constit peut introduire des doutes. La technique de l'opinion dissidente s'applique dans le cas de . dans le jugement. Le mépris du droit On considère que c'est infamant de recourir au droit, dans ce cas il faut que ce soit l'éducation qui apprenne. [...]

[...] Le droit s'applique de facon intermittente par ex entre le jour et la nuit, le droit peut s'arreter au seuil de la nuit, aucune signification d'acte ne peut avoir lieu la nuit, aucune intervention d'hussier ne peut avoir lieu la nuit. C'est le cas aussi pour les arrestations, ou les perquisitions. Section2 : le droit introuvable L'inflation du droit C'est le cas dans l'augmentation des textes ; personne ne peut dire combien il y a de lois applicables en France ? en revanche le ryhtme d'adoption des lois est de 1500 lois par an des lois sont issus des projets de lois par le gouvernement qui doit etre accepté par les assemblés. [...]

[...] Section 1 : le parallélisme entre le droit et la religion Le modèle extrème oriental : l'identification L'identification ; il n'y pas de dieu créateur on constate que l'univers existe, il n'y pas de passé de présent et de futur , il y a des cycles, il n'y a pas de trajectoire ; tous les éléments de l'univers sont en symbiose d'où l'importance de l'astrologie, on ne se marie pas dans un jour qui n'est pas favorable, on doit se débrouiller soit même, l'homme doit résoudre ses conflits par lui-même, la doctrine de Confucius est la doctrine dominante. C'est une tendance plus conservatrice. C'est a l'éducation de former l'homme responsable, pou l'accomplissement des actes ont dont applique certains rites. Il y a un parallélisme entre le dieu créateur et . Le modèle pluraliste . [...]