Les différentes formes de contrats en Droit Romain

Thèmes abordés

Stipulation, Droit Romain, sponsio, Gaius, dare/facere/prestare

Résumé du document

Comment conclut-on un contrat en droit romain ? Différentes manières.
La stipulation, l'un des plus anciennes forme du contrat.
Définition : la stipulation est une promesse formelle d'une prestation. C'est une obligation verbale si l'on pense au plan que l'on a vu la dernière fois. L'obligation naissait avec l'acte de promesse et la forme de l'acte était orale.
Lorsque l'on conclu par stipulatio, en réalité c'est un jeu de questions et de réponses. Entre le futur créancier et le futur débiteur s'installe un dialogue très simple : « me promet tu de donner/de faire ? » Le débiteur lui répond : « je le promet ». Ici avec cette réponse, l'obligation est née, le contrat est conclu

Extraits

[...] On ne peut pas non plus s'engager en faveur d'un tiers. Pourquoi a-t-on adopté ce principe ? Pour deux raisons : une stipulation est assortie d'une action et pour intenter une action il faut être titulaire du droit que l'on invoque et que je dois faire valoir un intérêt devant le juge. Or si je stipule pour autrui il manquera toujours une des deux conditions. Pour le tiers qui était engagé, il n'aurait pas l'action. Pour des raisons procédurales on peut dire qu'il n'y a pas de stipulation pour autrui. [...]

[...] On voit aussi d'autres cas exceptionnel, ou le stipulator pouvait impliquer un tiers tout en s'engageant soit même. Au point de départ deux cotuteurs et un pupille. Un des deux cotuteurs veut se débarrasser de sa charge. Dans ce cas là il peut faire une stipulation à l'égard du pupille, et peut dire qu'il promet que l'autre tuteur va bien s'occuper de ses affaires. Ce cas est valable ; si le cotuteur gère mal les affaires du pupille, celui qui veut sortir répondra aussi de cette mauvaise gestion. [...]

[...] Gaius dit : l'obligation verbale se forme par question et réponses. Premier point, il fallait poser la question et attendre la réponse. Pour que la sponsi soit valable il fallait utiliser le même verbe. La réponse devait correspondre exactement à la question. Il faut entre la question et la réponse une symétrie, il faut la même formulation entre la question et la réponse. 3ème condition : le tout se passe verbalement, c'est à dire que les parties ne sont obligées que si ce jeu de questions et réponses s'est passé verbalement. [...]

[...] On pouvait conclure à un dare à un facere ou à un prestare Dare transfère la possession, facere fait quelque chose et perstare c'est la garantie de la prestation. Grande ouverture pour le dare et le facere L'objet de la prestation doit être déterminé. Il est difficile de donner une réponse pour tous les cas de figure. Pour dare il faut que la possession de la chose soit transférée. Nous avons des problèmes avec le facere car on ne sait pas quant dire que la possession est transférée. [...]

[...] Le débiteur à la possibilité de choisir. Cela a un avantage pour lui, s'il n'a plus de blé sicilien il peut prendre du blé toscan. Le débiteur est exposé à un risque, sil n'y a plus de sicilien il doit fournir du toscan. Lorsque le choix disparait pour lui, il est obligé de se porter sur une autre alternative. Stipulation à faculté alternative. Le créancier : Me promets-tu de me donner du blé sicilien, mais j'accepterai aussi du blé Toscan ? [...]