La demeure et l’inexécution en Droit Romain

Thèmes abordés

Demeure, inexécution, Droit Romain, Engagement par des contrats de bonne foi, dictum et promisum

Résumé du document

On est ici dans un cas de figure où le contrat est conclu, et les parties doivent exécuter. Une des deux parties a du retard, elle est en demeure où elle ne l'exécute pas du tout. Si on parle d'inexécution on sait que la partie n'exécutera pas.
Que se passe-t-il lorsqu'une partie n'exécute pas ou a du retard. Le principe en droit romain veut que l'on ne puisse pas exiger l'exécution matérielle de la prestation, par contre on peut demander des dommages et intérêts.

Extraits

[...] Naturellement, la conséquence est ici que l'obligation reste maintenue. Un autre cas de figure délicat, admettons que le promettant dit je te fourni l'esclave Stichus le 1er janvier et ne le fait pas. Une semaine plus tard l'esclave meurt de faim. Est-ce que dans ce cas là le débiteur a commis une faute ou pas ? Il ne l'a pas tué mais ne l'a pas nourri. Les juristes disent cela dépend du contrat. Dans une première hypothèse, si cela a été prévu, il y a une obligation de dare et l'obligation d'entretien de l'esclave. [...]

[...] Par contre s'il est négligeant, on doit avoir un standard de faute bas. Lorsque l'on conclu un contrat avec quelqu'un, on peut choisir soit quelqu'un de méticuleux et on a droit à une prestation méticuleuse. Si on choisit n'importe qui, la prestation sera n'importe quoi. [...]

[...] La prestation s'éteint-elle ou est elle maintenue pour le débiteur ? On doit remplacer la prestation de fournir l'esclave par la livraison d'un autre esclave, soit de verser des dommages et intérêts. La demeure transfert les risques au débiteur. Faute du débiteur pour l'inexécution du contrat. Ici la question de savoir que se passe-t-il lorsque le débiteur a lui même causé l'impossibilité, en l'occurrence ce n'est pas une disparition de la chose, mais parce que le débiteur a lui-même causé cette impossibilité. [...]

[...] ) Effet de la demeure et de l'inexécution. Que se passe-t-il quant quelqu'un est en demeure ? On fait la distinction entre la prestation encore possible et la prestation devenue impossible. Si la prestation est possible, le créancier peut contraindre le débiteur à l'exécution. Mais si le débiteur ne peut plus fournir la chose, il faut chercher une autre solution, et ici en droit romain on a recours à une fiction. Si la chose promise a péri par la faute du promettant, on peut néanmoins agir sur la base de la stipulation, comme si la chose existait encore Si le débiteur a commis une faute, en recours à la fiction on fait comme si la prestation était encore possible. [...]

[...] Il y a comme premier effet un effet sur le risque. Lorsque le créancier est en demeure, par exemple il y a un contrat selon lequel le débiteur doit livrer un cheval le 1er aout. Mais le créancier n'est pas là, il ne prend pas sa prestation. Dans ce cas là, on dit que le débiteur est en demeure. Quels sont les effets sur le régime du risque ? L'effet est que le débiteur qui veut fournir la marchandise répond seulement du dol, mais pas de faute. [...]