La demeure en Droit Romain

Thèmes abordés

Demeure, Droit Romain, custodia, obligation de garde, responsabilité contractuelle, fides, précariste, impenses, possession vacua

Résumé du document

Les inexécutions et les mauvaises exécutions sont relativement nombreuses. Quelle est cette responsabilité ? C'est la custodia, elle joue un rôle important.
La custodia se présente lorsque la partie A est en demeure, la chose reste chez B et la question est de savoir si B peut faire quelque chose ? B est obligé de veiller sur la chose. Que doit-il faire concrètement ? B répond de tout ce qui arrive à la chose, mais ce principe sera limité par quelque règle restrictive. Ici on dit que la personne ne répond pas en cas de force majeure, casus, et si ce casus est allié à un comportement fautif de A., si ce cas se produit par casus, la fuite d'esclaves qui n'ont pas été surveillé. On donne un certains nombre de critère où l'on dit qu'on ne répond pas de custodia s'il n'y a pas une faute concurrente de B.

Extraits

[...] On ne peut pas très clairement séparer responsabilité contractuelle et délictuelle. De manière générale, la bonne fois, la fides joue un rôle fondamental. Il faut que les deux parties soient de bonne foi. Le régime le moins sévère c'est le régime pour dol. Ici c'est le deuxième régime ; pour dol et faute. C'est une responsabilité plus sévère car il suffit de commettre une faute pour répondre contractuellement. On ne peut en aucun cas renoncer à une responsabilité pour dol. [...]

[...] L'extinction de l'obligation contractuelle De quelle façon cette extinction s'opère-t-elle ? La façon la plus simple, c'est l'exécution. L'obligation contractuelle s'éteint par l'exécution. Par exemple on va chez Globus et on achète un disque, le vendeur nous transmet le disque et on le paie. Exécution par les prestations réciproques. Ulpien nous parle du paiement mais oublie la contre prestation, c'est que le vendeur nous transmet la possession vacua de la chose. Il y a deux modes : le mode formel et le mode informel. [...]

[...] Ai-je le droit de retenir l'objet ? Qu'en est-il si j'ai nourri un animal que l'acheteur n'est pas venu chercher ? Encore en droit suisse, on considère qu'il y a un droit de rétention. En droit romain, les dépenses qui ont été faites peuvent être réclamées par le vendeur ; par exemple il a dû nourrir le troupeau pendant une semaine, loger le bétail et le nourrir. Ces frais sont à la charge de l'acheteur. Pour le droit de rétention, la même règle vaut également ponctuellement. [...]

[...] Comment met-on un terme à l'obligation contractuelle ? C'est par le paiement qui n'est pas soumis à une forme, le paiement informel. Dans un contrat de vente la substance de l'obligation est le paiement du prix. Une fois que les deux prestations ont été faites, l'obligation contractuelle s'éteint. L'art CO épouse une règle déjà valable en droit romain. Si rien n'a été dit, n'importe qui peut exécuter. Cela n'a aucune importance car on se concentre sur la substance de l'obligation. [...]

[...] Troisième forme, pour l'extinction, c'est la remise de dette Il s'agit d'un accord entre les parties qui tend à éteindre l'obligation en question. On a ici recours à une fiction. Un ordre juridique doit coller à la réalité. Ici on a recours à une fiction. Une remise de dette par cette idée fictive d'exécution ; on feint l'exécution et cela permet de mettre un terme à l'obligation. [...]