Une démarche commune à nombre d'Etats à l'époque moderne

Thèmes abordés

histoire du droit, système pénal, Charles Quint, ordonnance criminelle, Caroline, Ferdinand III de Habsbourg, Ferdinande, Pierre Léopold, Léopoldine, Renée Martinage, procédure pénale, Charles 1er, Habeas Corpus Act

Résumé du document

Le 16e siècle est une rupture car c'est la Renaissance. On place l'homme au centre de l'univers.
Il y a un intérêt nouveau pour l'Antiquité.
Dans le domaine juridique, on va beaucoup s'appuyer sur le droit romain, ce droit va former une base essentielle sur laquelle on va pouvoir construire le nouveau système pénal

Extraits

[...] Ce sont presque des premiers codes criminels. Cet interet pour la codification ne va jamais fléchir jusqu'à la Révolution. Il y a eu une 40aine de texte dans toute l'Europe, il y a un intérêt pour le pénal. En 1786, en Toscane (qui fait partie du saint empire germanique, Pierre Léopold grand duc (futur empereur d'Autriche, frère de Marie Antoinette) fait adopter un texte : la Léopoldine. A bcp marqué les esprit on demande une réforme pénale et ce texte apporte des droits aux accusés etc. [...]

[...] Le parlement l'adopte le 13 fev 1689. Ce texte atténue la rigueur pénale. L'art 10 du BoR rappelle « le caractère strictement nécessaire de la peine », rappelle aussi la proportionnalité des peines avec l'infraction commise. Ces ppe la se retrouveront dans la DDHC. A partir de ce texte-là, on change de régime en Angleterre, on introduit le régime de monarchie parlementaire au terme d'une révolution contre les Stuart. Les avancés de l'Angleterre vont susciter l'admiration d'un grand nombre d'auteurs. [...]

[...] Cette arrestation ne peut intervenir que s'il existe des présomptions graves contre l'individu. Cette personne dont l'arrestation a une autre voie de recours : dès le moment ou elle a connaissance de son arrestation ,elle peut saisir juge royale pour vérifier la légalité des mesures prises. Sous peine l'illégalité, l'habeas corpus interdit que les sujets du royaume d'Angleterre soient déportés « en Écosse, en Irlande, à Gersey, à Guernesey » ainsi que dans tout autre territoire situé « au-delà des mers ». [...]

[...] Paragraphe 2 : les règles criminelles de l'Angleterre Au cours du 17e siècle, l'Angleterre va exécuter son roi : Charles 1er. En Angleterre il y a des tension religieuses, l'Angleterre va faire le choix de la modération. Le 27 mai 1679, est adopté l'Habeas Corpus Act. « Que tu ais le corps ». s'applique dans les pays du Common Law on les retrouve dans la constit des USA. L'habeas corpus s'appuie sur tradition de pls siècle. Ils se sont inspirés de la pratique anglaise. Il préserve les indiv de toutes arrestation et détention arbitraire. [...]

[...] Une démarche commune à nombre d'États à l'époque moderne Le 16e est une rupture car c'est la Renaissance. On place l'homme au centre de l'univers. Intérêt nouveau pour l'Antiquité. Dans le domaine juri on va bcp s'appuyer sur le droit romain, ce droit va former une base essentielle sur laquelle on va pouvoir construire le nouveau système pénal Paragraphe 1 : Caroline, Ferdinande, et Léopoldine Plus que le droit pénal, ces textes sont plus de textes de procédure criminelle. Le Saint empire romain germanique, c'est l'empire d'Allemagne. [...]