Les crises de l’ancien régime et les attentes des révolutionnaires

Thèmes abordés

Crises, ancien, régime, attentes, révolutionnaires

Résumé du document

Les crises de l'ancien régime et les attentes des révolutionnaires

En 1793, Louis XVI a été guillotiné.
La Révolution de 1789 n'a pas été la mort de Louis XVI mais avec la révolution l'absolutisme disparaît.
L'absolutisme n'est pas l'arbitraire, c'est un régime politique monocratique , c'est une monocratie légale.
L'absolutisme = système de gouvernement mis en place avec Henri IV  changement dynastique, l'absolutisme apparaît au cours du 16e siècle.

La notion d'absolutisme a été théorisée par un certain nombres d'auteur: Bodin Les 6 livres de la République en 1576, il dit que « la souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une république »  la souveraineté est une puissance, un pouvoir qu'on exerce sur un territoire et une population donné.
Bodin entend le mot absolu au sens latin cad que le pouvoir est exercer sans contrainte, sans limite  puissance absolue = puissance absout de toute contrainte. Bodin fait une typologie des régimes politiques, il dit que la souveraineté s'exerce le mieux dans une monarchie, ce qui donne au roi un fondement supplémentaire pour son autorité.

Coquille et Cardin Le Bret appuient la notion de souveraineté de Bodin et dégagent le concept de l'absolutisme  Coquille a écrit que « la souveraineté n'est pas plus divisible que le point en géométrie » donc le pouvoir ne peut pas être divisé et doit être entre les mains de ce roi.
On va changer de régime politique avec cette doctrine.

Avant le 16,e on est dans une monarchie tempérée cad que le roi exerce ses prérogatives avec d'autres institutions, le roi partage ses pouvoirs avec d'autres institutions.

L'absolutisme = tous les pouvoirs dans les mains d'un seul homme, ou d'une seule institution  les pouvoirs ne sont plus divisibles.
L'absolutisme est un régime légal mais on change la manière d'exercer les prérogatives.
Les pouvoirs ont été listés par Bodin:
- le pouvoir législatif cad le pouvoir de faire la loi, seul le roi peut faire la loi
- le roi exerce le pouvoir de rendre la justice, le roi est justicier suprême
- il a des pouvoirs administratifs cad qu'il va s'occuper de toute l'administration
- il est chef du pouvoir militaire et diplomatique
- il détient un pouvoir religieux, il est chef de l'église de France
- seul le roi de France dispose du pouvoir fiscal: lui seul peut lever l'impôt
- il détient le pouvoir éco qui permet de fixer le prix des marchandises, les poids et mesures, valeur de la monnaie  c'est le pouvoir de police économique.

L'absolutisme s'est assorti de limites  on détient la totalité des pouvoirs mais on n'a pas le droit d'en faire ce qu'on veut.
* La 1ère limite provient du sacre, on considère que le roi est responsable devant Dieu, si le roi se comporte arbitrairement il sera jugé non par les hommes mais par Dieu  1ère limite d'ordre moral et religieux.
* La 2ème limite le roi quand il légifère doit agir pour le droit commun, il ne peut pas porter atteinte aux droits des individus, il ne peut pas porter atteinte à ce qui existe déjà, aux coutumes  le roi est contraint par le corpus juridique existant  limite juridique. Le roi est également contraint par le corpus des lois fondamentales qui règlent la succession.

L'absolutisme est donc légal et encadré.

Pourquoi on est passé d'une monarchie tempérée à l'absolutisme au 16e ?  l'absolutisme renforce les prérogatives du roi , le roi a dû renforcer ses pouvoirs car il a été contesté au 16e, la monarchie a été contestée donc elle s'est renforcée pour se défendre.
Le roi de France dans la monarchie absolue a tout de même des organes qui l'aident mais ils ne sont pas autonomes, ils agissent au nom du roi de France et exécutent les ordres du roi  ils sont exécutants.

Pourquoi l'absolutisme est devenu intolérable au 18e ? Pourquoi ce régime a dysfonctionné ?
Quels sont les facteurs de dégradation ?  c'est une succession de crises, de disfonctionnements, de problèmes.
La monarchie connaît des crises politiques: exemple: la crise de la succession d'Espagne sous le règne de Louis XIV en 1700  Traité d'Utrecht en 1713  il est prévu que Philippe succède au trône d'Espagne à la condition que ni lui ni ses successeurs ne montent sur le trône de France  violation des lois fondamentales d'où une crise politique, l'absolutisme tend ici vers l'arbitraire dans la mesure où il ne respecte plus ses cadres.
Il y aussi des crises juridiques = disfonctionnement du droit lui-même (lettre de cachet)  la façon dont le droit est utilisé est dénaturé. Le droit existant est contesté, on appelle au roi de France pour une meilleure et nouvelle législation.
Grave disfonctionnement administratif  elle fonctionne mal. L'ad fonctionnait avec des officiers qui occupent un certain nb de fonctions. Les officiers sont des agents de l'Etat. Or à partir du 15 et du 16e les officiers deviennent héréditaires, ils obtiennent l' hérédité de leur fonction  le roi perd le contrôle sur ses agents, il a donc crée un corps de commissaire qui vient contrôler le travail des officiers  superposition des systèmes.
Grandes crises parlementaires (polysynodie, séance de la flagellation.... )  les parlements considèrent qu'ils doivent partager le pouvoir avec le roi, ils veulent une part du pouvoir législatif. Il va y avoir des frondes, des oppositions.... A chaque fois le roi va imposer son pouvoir en cassant les prérogatives du parlement.
Il y a des problèmes institutionnels.

Extraits

[...] Cela pose problèème pour le fonctionnement. La gauche s''impose un peu plus aux éélections d''avril 1799 et le directoire ne pourra pas éépurer. En raison de la Constitution et des éélections léégislatives. Dééclin du directoire. Coup d''éétat se préépare, l''organisation politique permet un coup d''éétat complotéé par Sieyèès. Il faut revenir au suffrage universel et rééduire les éélections qui géénèèrent une instabilitéé politique, facteur de trouble politique selon Sieyèès. Sieyèès cherche un militaire : son choix se porte sur Napolééon Bonaparte, géénééral qui a eu beaucoup de victoire militaire. [...]

[...] Napolééon Bonaparte en fait le conseil supéérieur de la magistrature, il pourra donc juger les magistrats. Modification quant au rééfééréé léégislatif, confortéé par une loi de 1837, en permettant au tribunal de cassation de trancher le litige donc de prendre position, on sort du léégicentrisme et de l''application méécanique de la léégislation. On permet àà la cour de cassation indéépendamment du rééfééréé léégislatif de trancher le litige. La cour de cassation gardera cette structure pendant tout le : La justice politique Disparait le 31 mai 1795, l''idéée est de sortir de la terreur, le tribunal abroge le tribunal extraordinaire. [...]

[...] Si on engage la déécentralisation, on donne plus de pouvoir àà l''organisation locale donc engage leur responsabilitéé mais si seulement en tant qu''exéécutant ils n''ont pas de responsabilitéé. Echec de la déécentralisation. Autre grand problèème, les rééformes juridiques Les parlementaires ont fait grèève et ont quittéé le parlement (déémission). La crise des ordres; on conteste une sociéétéé de 3 ordres car inéégalitaire. Depuis le XVIII°° sièècle on conteste les ordres et l''appartenance àà une ville. Problèème religieux, le Protestantisme n''est plus tolééréé en 1685 par Louis XIV abrogation de l''Edit de Nantes, c''est-àà-dire fin de la toléérance franççaise. [...]

[...] Les membres de la convention vont rééflééchir àà sa situation, àà partir de l''éétéé 1792 s''ouvre une instruction qui va durer 4 mois, la convention va rééflééchir àà un procèès. IL va y avoir des téémoignages, des preuves de crimes du roi de France mais l''instruction va d''abord devoir s''intééresser au procèès lui mêême. Est-ce qu''on peut juger le roi de France ? Est-il possible de le juger ? Dans la constitution de 1791 le roi de France est inviolable donc si on l''applique le roi de France ne peut pas êêtre jugéé donc seul Dieu peut juger le roi de France. [...]

[...] A peu prèès personnes dans les semaines qui ont suivi son institution. Des auteurs ont rééflééchi àà l''efficacitéé de ces structures, ont une vraie efficacitéé au moment oùù on en ressent le besoin car ééliminent le crime politique mais àà plus long terme le pouvoir politique est perdant car il stigmatise l''opposition. : Le contentieux administratif Un des principes réévolutionnaires éétait la sééparation des pouvoirs donc difficilement concevable que des administrateurs locaux aient en main des aspects judiciaires. Structures spéécifiques qui apparaissent àà partir de 1800 avec Napolééon Bonaparte, on pense contentieux administratif. [...]