Les crimes et leurs sanctions au XVIIIe siècle

Thèmes abordés

Crimes, sanctions, XVIIIe, Muyart de Vouglans, état, Clément de Laverdy, homicide, Marquise de Brinvilliers, religion, Urbain Grandier, peine de mort, infraction, Louis XV, retentum, Michel Foucault, condamné, ancien régime, gal, galère

Résumé du document

À la différence d'aujourd'hui (classification tripartite), la classification n'existe pas. Légalement, il n'y a pas de contravention, délit et crime. Il n'y a pas de principe de légalité des incriminations et des peines.
La liste des infra et peines est éparpillée. Il faut consulter plusieurs ouvrages pour les trouver.
Lorsqu'on ne trouve pas trace d'infractions ou de sanctions, les juges vont fixer les règles au cas par cas, en cas de silence des ordonnances royales.

Extraits

[...] La confiscation de tout les biens la démolition et le rasement de la maison avec défense d'y faire à l'avenir aucun bâtiment 7. le bannissement à perpétuité des pères, mères et enfants du criminel 8. enfin défense à ses frères et soeurs, oncles et autres parents de jamais porter son nom. « Michel Foucault raconte le supplice de Damiens dans surveiller et punir. [...]

[...] - Le fouet - L'amende honorable. Excuses publiques - Le bannissement à temps la sévérité contraste avec peines plus modérées. Il s'agit des peines prononcées pour le petit criminel. On pense à l'amende pouvant varié. Elle est assez fréquemment prononcée. Des infra reviennent fréquemment, relevant du grand criminel : Le vol peut prendre des manifestation variable. Le pouv royal a tout de suite été précis, le larsen repose sur une déclaration du pouv royal. Déclaration de Louis XV du 4 mars 1724,dans celle-ci il est exigé de la part des juges une grande répression à l'égard des auteurs de vol. [...]

[...] Ce n'est pas même finalité que celles défendues par l'Eglise, cette dernière continue a pratiquer l'enfermement et les prisons existent mais pour les laïques selon Claude Jospeh de Ferrière selon lui les prisons « ne sont établies que pour garder les criminels [détention provisoire], et non pas pour les punir ». les prisons servent juste à les garder jusqu'au procès. Ordonnance criminelle de 1670 évoque des sanctions. - La peine de mort = la plus grave. Personne ne la conteste. Le courant abolitionsite apparaît en 1791 - Les galères perpétuelles. On y reste peu de temps car très éprouvant. [...]

[...] Les sanctions sont tjrs exemplaires. Le caractère public de la sanction : le châtiment doit être exemplaire. La sanction s'opère en public pour marquer son caractère exemplaire. On tient à ce ppe d'exemplarité car le roi veut montrer que le crime ne reste pas impuni. Il faut marquer les esprits. La peine va être exécuté sur le lieu de l'infraction. Daniel Jousse « l'exemple est dû au lieu où le crime a été commis ». le pouvoir royale cherche aussi l'idée de prévention par rapport à tous les délinquants potentiels. [...]

[...] On va vers une classification des infra, les rassembler. A la vue de cet écrits, se démarquent des infra de faible gravité qui ne vont conduire qu'au déclenchement d'une procédure ordinaire. C'est ce qu'on appelle le « petit criminel ». infraction graves : procédure extraordinaire les « grands criminels ». Petit criminel : il s'agit d'infra mineure. - Atteinte à un arrêté de police par exemple. délits légers. - Cela peut être des violences légères (gifle par exemple), - des querelles (pas d'intention de nuire à la victime). [...]