Les créateurs du droit à Rome

Thèmes abordés

Créateurs du droit à Rome, sources du droit romain, époque classique, Bas-Empire, chronologie juridique, loi évangélique, droit canonique, code théodosien, édit de Thessalonique, Codex, Digeste, compilations justiniennes, constitutions impériales

Résumé du document

Il existe trois grandes époques : l'ancien droit (époque archaïque) l'époque classique, et le droit romain tardif. L'histoire de Rome s'étend du 753 av. J.-C. jusqu'à la dernière déposition par Romulus Augustus en 476. C'est Tite Live qui définit cette période de 1200 ans. Il y a deux chronologies, la politique et la juridique. Les grandes institutions judiciaires n'évoluent pas toujours en fonction de l'évolution politique. L'élaboration des codes durant la Restauration ou la République n'a pas empêché la stabilité des codes établis sous Napoléon.

Extraits

[...] La plèbe a revendiqué la législation des formules juridique donc désormais participation de tous aux droit lois élaborées par 10 hommes patriciens et 5 Deemuns) Désormais toutes les formules judiciaires ou réflexions judiciaires sont promulguées sur la place publique, au forum. Les lois ne sont jamais abroge. Cicéron au 1er siècle apprenait par cœurs les passages des 12 lois. C'est un grand monument romain et de notre civilisation au nom du Roi. L'initiative de la loi appartient a un magistrat de l'assemblée puis voté par le peuple (assemblée de la Plèbe) et autorisée par le Sénat. [...]

[...] Les préteurs restent mais la source n'est plus renouvelée. ➢ La jurisprudence : œuvre des juges, des tribunaux ( le sens d'ajd se rapproche de celui de droit prétorien et a l'époque de la doctrine). C'est une interprétation du droit par le collège des pontifes 5 siècle avant JC apparitions de personnes réfléchissant au droit sans appartenir au collège des pontifes. La prudence est une vertu morale, le prudent a la connaissance du droit, sait comment agir et a la capacité de proposer des lois dans des cas. [...]

[...] La loi ne s'impose pas sur la coutume. Celle ci peut parfois abroger une loi. Voc : une législation est un ensemble de loi, légiférer : établir des lois Pour l'époque classique ( 2em s av JC jusqu'au 3em) Toujours les lois et les coutumes mais concurrencées pas de nouvelles sources qui ont jouées un rôle majeur dans la créativité judiciaire : elles permettent d'absorber les nouveautés de la pratique sans les fixer par des lois. ➢ Droit prétorien : Renvoie au préteur (ajd c'est le droit élaboré par les juges). [...]

[...] Il s'applique au chrétiens même s'ils sont aussi soumis au droit de l'empereur. Droit canonique influencé par le droit romain. Situation des chretiens dans l'empire : Les romains étaient polythéistes. Dieux de la cité, donc les Dieux de Rome, mais les autres peuples avaient eux aussi leurs Dieux. Le Sénat donnait son approbation au culte de Dieux si cela ne dérange pas le droit Romain.Le culte juif est autorisé mais pas le christianismes (chrétiens monothéistes ms un Dieu unique pour tous). [...]

[...] Les luttes sociales opposent la Plèbe (peuple ordinaire) et les patriciens. La plèbe parvient a participer au pouvoir. Tous les citoyens participent ( donc pas les esclaves et les femmes) « Senatus Populusque Romanus » le sénat et le peuple romain. Équilibre repose sur 3elements: le sénat : m de l'élite, les grandes familles, grande autorisé morale, auctoritas. Les assemblées populaires : comices rôle politique réel, votent les lois et élisent les magistrats Magistrature, magistrats romains : exercice d'une haute fonction publique ( ex:magistrature suprême = présidence) il y a 2 consuls : ce sont les plus hauts magistrats, bénéficient de l'imperium car élus par les polices sénatoriales pour 1 an, seul les membres de l'élite peuvent être élus Les préteurs : veillent au bon fonctionnement de la justice et bénéficient de l'imperium. [...]