Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique

Thèmes abordés

cours, introduction, historique, vocabulaire, juridique

Résumé du document

La Grèce est le berceau de la Cité Antique (la Cité = La Polis) grâce à des facteurs géographiques (cf. configuration géographique du monde grec). Chaque Cité s'est repliée sur elle-même en raison de la distance importante qui la sépare d'une autre. Cela entraîne le développement de la Cité-Etat. La mer est omniprésente et permet la vie en autarcie grâce aux produits qu'elle fournit. « Le monde grec » indique les Cités et les quelques relations qui sont établies entre elles par le biais de la mer qui apparaît comme un moyen de communication et de rencontres pour ce peuple de marins. Les Cités grecques concluent des traités de commerce entre elles ce qui permet une certaine unification du monde grec par le commerce maritime.
Le cadre géographique d'une cité est précis et limité. Le territoire d'une cité est composé de la ville et des faubourgs de celle-ci. Elle désigne ainsi une communauté dotée de ses propres organes et de sa propre organisation politiques. La Cité est ainsi indépendante et souveraine.
Dans la péninsule grecque on dénombre plus de 750 Cités, on ne peut donc pas parler d'un Etat Grec.
Le modèle de la Cité existe également à Rome (La Cité = Civitas). Ainsi, Rome fonctionne sur le même modèle que la Cité grecque avec son territoire déterminé. La différence réside dans les volontés de conquêtes de Rome qui commence avec le Sud de l'Italie et se poursuit avec l'ensemble du Bassin Méditerranéen. Rome se retrouve alors à la tête d'un territoire géographique très vaste ce qui lui permet d'exporter le modèle de la Cité et même de sortir du cadre géographique traditionnel : on peut être citoyen romain sans vivre à Rome. On assiste ainsi à un rapprochement avec le modèle actuel de citoyenneté et à l'admission du terme d' « Etat Romain ». Civitas  civisme, citoyen, citoyenneté... (Étymologie).

Extraits

[...] Dissociation entre le cadre civique et le cadre géographique/territorial. C'est une conception dynamique de la citoyenneté. Ils acceptent de concéder la citoyenneté à des peuples non romains vivant à des centaines de kilomètres de Rome. Il y aune habile répartition entre le critère du droit du sol et le critère du droit du sang. A. Acquisition et perte de la citoyenneté Pas de définition précise et définitive de la citoyenneté parce que les romains ne veulent pas en réduire le champ d'application. [...]

[...] Tous les trajets se faisant par la mer, les étrangers sont réputés comme bons rameurs (c'est un véritable métier pour eux) ils sont donc utiles à la Cité puisqu'ils remplacent les citoyens dans des travaux pour lesquels ils n'ont pas le temps (commerce, intellectuel, rameurs . Les Athéniens considèrent qu'être citoyens est un métier à plein temps et n'ont donc plus le temps pour s'occuper des activités basses de la cité. Les Athéniens utilisent un droit civil qui leur est propre. Donc un étranger qui habite à Athènes n'a pas d'accès au droit athénien. Les citoyens ont donc été obligés de réfléchir au statut juridique à accorder au métèque. [...]

[...] Le fait que les citoyens participent au gouvernement de la Cité en fait une de ses caractéristiques. Etre citoyen c'est ainsi avoir des obligations envers sa Cité (participer au gouvernement et la défendre en cas de guerre), mais aussi avoir des droits politiques (pouvoir se présenter aux élections = participer à la vie politique) et privés (pouvoir utiliser le droit de la Cité avec les tribunaux par exemple). Quels sont les droits pour les non-citoyens ? Les grecs conçoivent les relations entre les citoyens et les non citoyens d'une manière spécifique. [...]

[...] Athènes ne prend en compte que le droit du sang. Cette acquisition de la citoyenneté par le seul droit du sang est proclamée à Athènes en -451 par la loi du peuple athénien sur une proposition de Périclès. Cette loi va encore beaucoup plus loi : il ne suffit pas d'être né de 2 citoyens athéniens, il faut que ces 2 citoyens soient mariés civilement. Donc un enfant qui né de 2 citoyens non mariés (célibataire, adultère . ) se voit refuser la citoyenneté grecque. [...]

[...] Conception ouverte de la citoyenneté. 21/10/08 Système juridique très performant pour romaniser l'Italie, pour développer de manière durable le modèle romain et notamment le modèle romain politique. Au 3ème siècle avant JC, il n'y a presque plus de peuples ou de cités qui ne soient pas sous influence romaines. Il y a une disparité de traitement des italiens, les italiens qui sont dans un municipe sans droit de suffrage revendique la totale citoyenneté romaine car trouve leur état dégradant. Cela donne lieu à une guerre : la Guerre Sociale entre -91 et -89. [...]