Les contrats consensuels & le contrat de vente en Droit Romain

Thèmes abordés

contrats consensuels, emptio/venditio, possession vacua, laesio enormis, possessionem tradere, res mancipi

Résumé du document

Selon le tableau de Gaius nous avons des contrats formels et des contrats consensuels. Ils se distinguent par un certains nombre de traits qui sont très importants. Ce contrat est valable ipso facto, pas besoin d'une autre cause. Pour les contrats consensuels, on renonce à ce formalisme car ce n'est pas très pratique, mais on hérite d'un problème : il faut développer la théorie de la causa. Il faut avoir une véritable cause pour que le contrat soit conclu.

Extraits

[...] C'est la particularité de base de ce contrat de vente. Définition de la vente : la vente est un contrat par lequel une des parties s'oblige à fournir à l'autre la possession utile et durable. L'autre partie, soit l'acheteur, s'oblige en retour à lui transférer la propriété d'une certaine quantité d'espèce monnaie. Pour ce qui est de l'objet de la vente, il y a transfert de la possession vive. En droit romain il y a une différence importante : une fois on a affaire à la possession vacua et une fois nous avons affaire au transfère de la propriété. [...]

[...] Pour qualifier un contrat en droit romain, il faut regarder comment les parties se sont comportées dans l'exécution du contrat. Ici on va poser une autre question. Que se passe-t-il si le vendeur renonce partiellement au prix ? Cette fois ci il dira on conclu un contrat et je renonce à la moitié du prix Comment qualifie-t-on se contrat ? Ulpien nous dit, dans ce cas là, on considère que c'est un contrat de vente. Si l'acheteur renonce à la moitié de la chose qui a été l'objet du contrat, on considère que c'est un contrat de vente. [...]

[...] C'est aussi à partir de ce moment là que l'on peut parler d'emptio et de venditio. Les obligations de l'acheteur L'acheteur doit payer le prix. C'est-à-dire il doit transférer la propriété de l'argent. Du moment que l'acheteur n'a pas transféré la propriété de l'argent il n'a pas honoré . Dans le contrat d'échange on ne peut pas distinguer entre l'une et l'auteur des deux parties. Le contrat de vente permet de distinguer entre l'acheteur qui fournit le prix et le vendeur qui fournit l'objet. [...]

[...] Je vais au marché, prend un cheval et m'en vais. La situation juridique, c'est que le propriétaire du cheval reste propriétaire. Je dois alors usucaper le cheval pendant une année avant de devenir propriétaire. Cela ne va pas remettre en question la validité du contrat de vente. Je ne peux pas non plus reprocher à mon vendeur d'avoir transférer seulement ? Cette possession vacua ce sont les faits qui ont contraint les juristes à Pour les rec mancipi, pas d'importance. [...]

[...] Il y a des choses qui n'existent pas encore mais qui existeront dans le futur. De ce fait là je peux les acheter en mon essence. Lorsque la chose nait, on considère que le contrat est valable rétroactivement au moment où le contrat a été conclu. 2ème cas de figure : le cas de figure du loto. Dans ce cas là, on ne parle pas d'une chose espérée, mais on achète un espoir. On considère en droit romain que l'achat d'un espoir est possible. [...]