Le contrat d'entreprise & le contrat de travail en Droit Romain

Thèmes abordés

Droit, locatio operis, obligation de custodia, actio conducti, constellation romaine, contreprestation

Résumé du document

Dans la locatio operis (le contrat d'entreprise), le conducteur s'oblige à l'exécution d'un ouvrage moyennant un prix. Il s'agit de service, de transport, ou de construction. La fonction du locator, c'est le maitre de l'ouvrage qui met à disposition les matériaux de construction pour l'exécution de l'ouvrage. La fonction de l'entrepreneur, c'est de recevoir et de transformer les choses reçues du locator. Ici un point qui est crucial, c'est qu'il y a une obligation de résultat. C'est-à-dire que le conductor a exécuté le contrat lorsqu'il a atteint le résultat établit lors du contrat. L'obligation de résultat est fondamentale pour faire la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d'entreprise, et aussi pour savoir si le contrat est rempli

Extraits

[...] Il s'agit de la santé, la personnalité, la sécurité et la moralité. Deuxième point, c'est la prévoyance du personnel. Le 2ème pilier, l'AVS. Sont absent en droit romain mais jouent un rôle central en droit contemporain. 3ème grande différence, elle concerne la protection contre la résiliation en temps inopportun. Toute cette question des licenciements n'existe pas en droit romain. Contractuellement on peut fixer une certaine durée. Mais si rien n'était dit, on pouvait licencier comme on voulait. [...]

[...] Droit Romain Le contrat d'entreprise & le contrat de travail La locatio operis = le contrat d'entreprise Dans la locatio operis, le conducteur s'oblige à l'exécution d'un ouvrage moyennant un prix. Il s'agit de service, de transport, ou de construction. La fonction du locator, c'est le maitre de l'ouvrage qui met à disposition les matériaux de construction pour l'exécution de l'ouvrage. La fonction de l'entrepreneur, c'est de recevoir et de transformer les choses reçues du locator. Ici un point qui est crucial, c'est qu'il y a une obligation de résultat. [...]

[...] L'importance sociale du contrat de travail. Dans notre société actuelle, nous sommes la plupart des employés des travailleurs, nous avons conclu un contrat de travail. C'est différent dans la société romaine. Cela provient de la structure sociale de la famille romaine. En principe on se prête service en famille. À l'intérieur d'une famille, on se rend des services réciproquement. Lorsque l'on a à faire à la famille, on ne facturait pas, donc on concluait que très peu de contrats de travail. [...]

[...] 3ème particularité, le contrat de travail installe un rapport de subordination qui subordonne le travailleur aux instructions de son employeur. 4ème particularité, la contreprestation est un salaire. Ce point est également reprit du droit romain. On trouve tous ces points déjà dans le droit romain. Les grandes différences sont, en premier point la protection du travailleur. Aujourd'hui c'est un élément fondamental du contrat de travail, non seulement car on est très nombreux à avoir conclu un contrat de travail. On a ici une grande différence avec le droit romain qui ne connaissait pas de protection. [...]

[...] Le travailleur met à disposition sa force de travail et l'employeur lui doit une contre prestation. La particularité, c'est de mettre à disposition sa force de travail (pour le travailleur), ainsi que son activité et son temps. La contre prestation, c'est le salaire. Si on dit que le travailleur mettait à disposition sa force de travail, cela veut dire qu'il devait exécuter se que l'employeur lui demandait. L'idée est en fait qu'on dit que le travailleur renonce à une partie de sa liberté qu'il remet entre les mains de l'employeur. [...]