La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux

Résumé du document

La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux, mémoire de 70 pages en droit maritime et des transports





PARTIE I ? ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES

DE LA CONTENEURISATION



Chapitre I ? Evolution technique des instruments matériels



Section 1 ? Le conteneur



Section 2 ? Les navires et les ports



Chapitre II- Pratique actuelle de la conteneurisation



Section 1 ? Conteneurisation et transport multimodal transmaritime



Section 2 ? Les acteurs de la conteneurisation





PARTIE II ? ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION



Chapitre I- Les problèmes juridiques de la conteneurisation



Section 1 ? Les opérations précédant le voyage maritime



Section 2 ? Le voyage maritime et le déchargement



Section 3 ? Le contentieux du conteneur



Chapitre II ? Le conteneur au centre d'un problème d'actualité :

la sûreté du transport maritime



Section 1 ? La sûreté des conteneurs

Extraits

[...] Les conteneurs vont être dépotés et dégroupés le cas échéant et les marchandises vont être remises aux destinataires respectifs. La boucle est bouclée quand il n'y a pas d'incidents ni de réclamations mais dans la plupart des cas, le contentieux du conteneur naît après le débarquement. Section 3 Le contentieux du conteneur Les problèmes juridiques que posent le conteneur se rapportent en général à deux catégories de dommages : d'une part, les avaries ou pertes causées aux marchandises contenues dans le conteneur et d'autre part, le contentieux relatif au conteneur lui-même. [...]

[...] Ils sont composés de la citerne et de l'ossature. (fig.7) Paragraphe 2 La standardisation des conteneurs Afin de pouvoir assurer son rôle dans les transports internationaux, le conteneur doit pouvoir être transporté indifféremment par la route, par les rails ou par la mer et être identifiable à toutes les étapes de la chaîne de transport. Le succès du conteneur réside dans la standardisation. A Les normes de construction L'Organisation Internationale de Normalisation (I.S.O.) a codifié la construction des containers sous les normes ISO 668 et ISO 1496. [...]

[...] Cette substitution se réalise surtout pendant les phases intermédiaires de stockage à quai mais se produisent aussi pendant les escales. Les attaques contre lesquelles le conteneur doit faire face ont amené la communauté internationale à prendre des mesures pour renforcer la sécurité dans le monde entier. Paragraphe 2 Les mesures recommandées Ayant été personnellement touchés par les attentats du World Trade Center, les Etats-Unis sont les principaux initiateurs des mesures de sécurité en collaboration avec les autres gouvernements, les industries et les organisations internationales. [...]

[...] En effet, par son caractère international et multimodal, il devient le contenant le plus susceptible d'être utilisé pour une action terroriste. A Les menaces pesant sur le conteneur Toutes les menaces puisent leur source dans l'impossibilité d'exercer un contrôle exhaustif des conteneurs en circulation. Il est difficile de savoir en effet, en tout point de la chaîne de transport, où se trouvent les conteneurs, quelle est leur destination et ce qu'ils contiennent. Cette impossibilité est due entre autre par la multitude des boîtes en circulation[55] combinée avec la rapidité qui caractérise le traitement des conteneurs. [...]

[...] Régime des conteneurs, Fascicule Transport par conteneur, Fascicule - Annales de l'IMTM, Dossier : Le transport multimodal SITES WEB - www.bic-code.org - www.containerinfo.net - www.lexmaritima.net - www.imo.org - www.iso.org - www.isemar.asso.fr TABLE DES ABREVIATIONS 1 INTRODUCTION 3 PARTIE I - ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION 6 CHAPITRE I 7 EVOLUTION TECHNIQUE DES INSTRUMENTS MATERIELS 7 Section 1 - Le conteneur 7 Paragraphe 1 Notion de conteneur 7 A - Définitions de conteneur 7 B - Les types de conteneurs 9 Paragraphe 2 La standardisation des conteneurs 10 A Les normes de construction 10 B Le Numéro d'identification ou alpha-codes ISO 13 Section 2 Les navires et les ports 14 Paragraphe Le gigantisme des navires porte- 14 conteneurs 14 A L'émergence des Very Large Container Ships (VLCS) 14 B Vers une surcapacité de la flotte conteneurisée 16 Paragraphe 2 Une nécessité d'adaptation des ports à 17 conteneurs 17 CHAPITRE II 20 PRATIQUE ACTUELLE DE LA CONTENEURISATION 20 Section I Conteneurisation et transport 20 multimodal transmaritime 20 Paragraphe 1 - Définitions du transport multimodal 20 transmaritime 20 A Une pluralité de définitions 20 B - Caractéristiques du transport multimodal 22 Paragraphe 2 Le conteneur au service du transport 23 multimodal 23 A Les avantages de la conteneurisation 23 B Les inconvénients de la conteneurisation 25 Section 2 Les acteurs de la conteneurisation 27 Paragraphe 1 Les transitaires face à la révolution du conteneur 27 A Les transitaires, fragilisés par le développement du multimodal 27 B Les mutations de la fonction de transitaire 28 Paragraphe 2 Les Non Vessel Operating (Owning) Common Carriers 29 A Analyse de l'activité 29 B Qualification juridique des NVOCC 31 PARTIE II - ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION 33 CHAPITRE I 34 LE REGIME JURIDIQUE DE LA CONTENEURISATION 34 Section 1 - Les opérations précédant le voyage 34 maritime 34 Paragraphe 1 Les opérations de préconteneurisation 34 A La fourniture du conteneur 34 B L'empotage du conteneur 36 C La prise en charge du conteneur par le transporteur 37 Paragraphe 2 Les opérations de chargement 38 A La mise en conteneur 38 B L'arrimage 39 Section 2 Le voyage maritime et le déchargement 40 Paragraphe 1 Les obligations du transporteur maritime pendant le voyage maritime 40 Paragraphe 2 Les opérations de déchargement 41 Section 3 Le contentieux du conteneur 42 Paragraphe 1 Les problèmes juridiques relatifs à la 42 A Responsabilité en cas de retard 42 B Responsabilité en cas d'avaries et manquants 43 Paragraphe 2 Les problèmes juridiques relatifs au 44 conteneur lui-même 44 A Responsabilité en cas d'avaries 44 B Responsabilité en cas d'immobilisation 45 CHAPITRE II 46 LE CONTENEUR AU CENTRE D'UN PROBLEME D'ACTUALITE : LA SURETE DU TRANSPORT MARITIME 46 Section 1 La sûreté des conteneurs 46 Paragraphe 1 Les risques encourus par l'utilisation du 46 conteneur 46 A Les menaces pesant sur le conteneur 47 B La nature des risques 47 Paragraphe 2 Les mesures recommandées 48 A Les mesures préventives 49 B Les mesures intrusives 50 Section 2 - Les actions menées au niveau 52 International 52 Paragraphe 1 L'initiative américaine 52 A Le CSI ou l'Initiative pour la Sécurité des Conteneurs 52 B - Le C-TPAP ou Partenariat Douanier et Commercial contre le Terrorisme 54 Paragraphe 2 Les nouvelles règles de l'OMI 54 A Le code ISPS 55 B La position des pays de l'Union Européenne 56 CONCLUSION 58 LISTE DES ANNEXES 59 Antoine Frémont, Conteneurisation et tiers-monde à travers l'exemple de la Compagnie Générale Maritime, Les cahiers Scientifiques du Transport, n°34 p Equivalent Vingt Pieds. C'est l'unité de mesure des conteneurs RODIERE, Un faux problème : celui des containers DMF 1968, p 707 M. Rémond-Gouilloud, Droit maritime, Ed Pedone n°574 s. K. Pineus, Les conteneurs et les transports combinés, DMF 1967, p 395. Un conteneur coûte environ 2500 à 3000 euros neuf et entre 1300 à 1500 euros d'occasion. [...]