Les constitutions françaises de 1793 et de 1795

Thèmes abordés

Constitution de 1793, constitution du 22 aout 1795, déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen, Robespierre, Jean Jacques Rousseau, droit à la souveraineté, réaction thermidorienne

Résumé du document

Dans la convention, le comité de constitution qui avait été désigné pour rédiger ce projet de constitution. Ce comité était formé par les montagnards. La référence à la disposition de ce groupe dans l'assemble qui siège à la convention. En réalité se sont les groupes les plus radicaux, les plus progressistes de cette convention. Les montagnards sont les amis de Maximilien de Robespierre, l'un des personnages phare de cette seconde révolution de type égalitaire. Cette constitution est par rapport à 1791 très démocratique, elle consacre la prise en compte constitutionnelle du peuple, et donc c'est une source directe.

Extraits

[...] A propos des droits sociaux, très concrètement, la législation de cette période que l'on appelle le directoire, malgré ce titre, les écoles primaires seront pour ainsi dire mauvaises et médiocres, car le personnel enseignant dépendait de la contribution des parents d'élèves. L'instruction n'était pas publique et gratuite. Malgré ce titre, il n'y a pas de droits sociaux. Que pouvons-nous dire à propos des droits politiques ? Art 20 de la déclaration. Chaque citoyen a le droit Cet article implique que deux régimes sont évoqués (démocratie représentative et démocratie demi directe). [...]

[...] Avec cette constitution, l'égalité repasse à la deuxième place. On en tient compte, mais l'égalité, on la définit comme étant l'égalité en droit (art 3). On veut qu'elle soit la même pour tous. Il y a une rétrogradation car l'égalité est bornée à la loi et au droit. D'une manière générale, il y a comme objet les droits fondamentaux, il y a évidemment les libertés (comme en 1789, 1793) et puis ces libertés, on les retrouve à la fin de la constitution au titre 14, art 353 et suivants. [...]

[...] C'est la période que l'on appelle la terreur (de 1793 à 1794). Dans cette période le comité va assumer une dictature révolutionnaire qui fera entre 30'000 et 40'000 victimes, la plupart de ces victimes étant la bourgeoisie. A un moment donné, face aux menaces que fait subir Robespierre, la convention prend peur et met fin à la dictature de Robespierre, avec l'exécution de Robespierre le 28 juillet 1794. La chute de Robespierre, l'incorruptible entraine la ruine de la politique démocratique. [...]

[...] Ce n'est plus comme l'évoquait la constitution de 1791, mais c'est ici la directive de droit, la constitution doit intervenir. Les articles sont 21 et 22 : Ici on est dans une constitution des plus progressistes. Elle est tellement progressiste que tous les mouvements de constitution en Suisse vont s'en inspirer. Elle fait référence directement au model révolutionnaire. En Suisse, on veut instaurer une démocratie semi-directe car le model théorique vient de la France. 4ème catégorie des droits fondements, les droits politiques. [...]

[...] Analyse de Texte : Les constitutions françaises de 1793 et de 1795 La Constitution de 1793 Source : directe Auteur : la convention. Dans la convention, le comité de constitution qui avait été désigné pour rédiger ce projet de constitution. Ce comité était formé par les montagnards. La référence à la disposition de ce groupe dans l'assemble qui siège à la convention. En réalité se sont les groupes les plus radicaux, les plus progressistes de cette convention. Les montagnards sont les amis de Maximilien de Robespierre, l'un des personnages phare de cette seconde révolution de type égalitaire. [...]