La Confusion et La Novation en Droit Romain

Thèmes abordés

La Confusion et La Novation, Droit Romain, obligation de compensation, cause de l'obligation initiale

Résumé du document

Une confusion de personne : l'idée ici est que le débiteur et le créancier se confondent subitement dans la même personne. Initialement on a A. et B., et tout d'un coup A. et B. sont réunis dans la même personne. Par exemple l'entreprise A. doit quelque chose à l'entreprise B. et B. achète l'entreprise A. les créances qu'il avait à l'égard de B. disparaissent

Extraits

[...] L'idée est qu'il existe une cause et une obligation ; on va reprendre cette ancienne cause pour former une nouvelle obligation en détruisant l'ancienne. Il y a une causa et une obligation qui en résulte. On reprend cette causa et par novation on forme une nouvelle obligation ce qui a comme effet de remplacer la première obligation. Il peut s'agir du remplacement d'une partie, un débiteur à la place d'un autre débiteur, ou on peut remplacer une obligation par une autre obligation. L'idée c'est que je dis à quelqu'un tu me dois 1000 pour le 30 juin. [...]

[...] Droit Romain La Confusion & La Novation La confusion, autre manière d'éteindre une obligation Une confusion de personne : l'idée ici est que le débiteur et le créancier se confondent subitement dans la même personne. Initialement on a A. et B., et tout d'un coup A. et B. sont réunis dans la même personne. Par exemple l'entreprise A. doit quelque chose à l'entreprise B. et B. achète l'entreprise A. les créances qu'il avait à l'égard de B. disparaissent. Le créancier perd son débiteur car il l'a absorbé. L'obligation disparait car on ne peut pas être son propre débiteur ou son propre créancier. [...]

[...] La question est de savoir quelles sont les conditions pour que la novation se crée ? L'intention des parties est indispensable, il faut que les parties aient voulu remplacer un rapport juridique par un autre rapport juridique. S'il n'y a pas cette intention des parties de créer la novation, il y a certainement une nouvelle obligation qui se crée sans que l'ancienne obligation ne se crée. L'ancien rapport juridique n'st pas dissout mais il met en parallèle un autre rapport juridique. [...]

[...] La compensation : A. est créancier et débiteur de B. et B. est créancier et débiteur de A. Dans ce cas là, A. peut compenser sa dette avec ce qu'il a à l'égard de B. Il y a ici trois formes de compensation : pour les jugements de bonne foi, la question est de savoir si on peut compenser ou pas. Cette question est importante dans les cas de figure où quelqu'un a un crédit hypothécaire. Par exemple on est débiteur de la dette hypothécaire et on est créancier de ce que l'on a sur notre compte épargne. [...]

[...] Ici on peut s'imaginer trois cas de figures. Le premier cas de figure, c'est quant on remplace un créancier par un autre créancier. D C1 C2 C2 va remplacer C1 C D1 D2 Pour les débiteurs : D1 est remplacé par D2 Paul est créancier face à S Pc S T On peut exclure P de sa fonction en disant qu'à travers la novation, c'est T qui va devenir créancier de S c'est l'acte numéro P va sortir de cette affaire. [...]