Le césarisme constitutionnel

Thèmes abordés

Césarisme constitutionnel, démocratie, Constitution, Napoléon, consulat

Résumé du document

Le césarisme c'est la transformation des institutions républicaine en institutions royales. Il y a deux césarismes:
- le consulat
- le second empire (louis napoléon Bonaparte)

Le directoire avec ces cinq directeurs a montré que finalement tout le monde était conscient que les conflits constant entre directoire et assemblée, notamment constitué en la violation de la Constitution de l'an 8 d'une part par l'exécutif et de l'autre par l'assemblée. Napoléon prend l'initiative de revenir en France pour régler cette histoire et commencer leur empire conspuant avec Sieyès. En 1799, Fouchet et Talleyrand accomplissent un coup d'état du 18 brumaire c'est-à-dire 10 nov. 99 et on installe ensuite après un mois et demi le consulat provisoire. On dégage le directoire et on installe le consulat composé de Trois personnes: Sieyès, Napoléon et Ducaux.
Parfois les auteurs appelle ceci une démocratie césarienne. Officiellement on affirme comme base souveraine la constitution nationale, on convoque le peuple assez souvent pour approuver les décisions politiques par plébiscite. La démocratie n'est qu'une façade et le consulat se transforme peu à peu en pouvoir personnel de Bonaparte.

Extraits

[...] Louis XVIII arrive sur paris, balaye cette constitution et il s'instaure roi de sa propre autorité. Napoléon exilé ne supporte pas cette situation débarque avec quelques sympathisants sur la cote d'azur et le 20 mars 1815 il reprend le pouvoir. Il prend paris et réorganise complètement l'armée. Il supprime la charte que Louis XVIII a imposé et même il convoque une commission constitutionnelle dont un membre célèbre chargé d'écrire la constitution en la personne de benjamin constant qui a joué un rôle important au temps de la révolution de la convention. [...]

[...] Tout procède de cette cooptation. L'organisation des pouvoir publics Le pouvoir législatif Le pouvoir législatif est constitué de 4 chambres ou 4 organes : le conseil d'état le tribunat le corps législatif le sénat A proprement parler, les chambres législatives sont seulement le tribunat et le corps législatif. Le sénat et le Conseil d'Etat en sont écartés. Le conseil d'état est un auxiliaire du gouvernement : c'est un corps administratif ayant un rôle consultatif. L'initiative législative appartient au gouvernement qui communique le projet au tribunat et qui est ensuite approuvé ou non par le corps législatif. [...]

[...] Il s'agit tout simplement d'instaurer l'Empire. Au tribunat, cette proposition est un peu combattue par quelques membres mais au Sénat seul une voie était opposée. On décrète donc en l'an 12 par un senatus consulte que le gouvernement de la république est confié a un empereur, Napoléon Bonaparte qui devient donc l'empereur des français. Ce senatus consulte décrète également que le peuple va se prononcer sur l'hérédité de la fonction d'empereur. Le peuple accepte encore une fois massivement millions sont « pour »), le peuple marche comme un seul homme. [...]

[...] Elle n'est pas une Ass. permanente, mais se réunit 4 mois par an seulement sur la convocation du Consul. Les membres de ces corps ne sont pas élus mais nommés par la liste de 6OOO membres et le sénat. C'est le corps des muet, il vote sans rien dire, et promulgue les textes. Le tribunat auquel on transmet la 1ere ébauche faite sous le conseil d'état, discute le projet de loi et vote oui ou non pour ce projet. Ils peuvent seulement rejeté. [...]

[...] On établit ce qu'on appelle les listes de confiance. Dans chaque commune et arrondissement communal groupement de commune ; environs 400), les citoyens désigne 1/10eme d'entre eux qui sont sensés être capable de gérer les affaires publiques. Ensuite ces 10% désigne encore qui compose la seconde liste dite départementale. Au troisième niveau, ce du corps électoral désigne 1/1000 (environs 6000 personnes) de citoyens éligibles aux fonctions publiques. C'est donc une apparence d'électorat car le peuple ne désigne pas les députés ni les électeurs du 2eme degré, ils élisent des gens qui vont élire la liste. [...]