Les caractéristiques du pouvoir souverain

Thèmes abordés

Caractéristiques du pouvoir souverain, roi, France, indépendance, pouvoirs

Résumé du document

Tous les auteurs sont unanimes sur la nécessité politique de l'indépendance, marque de souveraineté, mais tous les rois des temps modernes œuvrent militairement ou politiquement pour sauvegarder leur indépendance. Cette indépendance n'est pas seulement une indépendance à l'extérieur du royaume (pas seulement se protéger des ennemis à l'extérieur du royaume), il faut que l'Etat soit indépendant à l'intérieur du royaume, car la souveraineté ne se partage pas.
Les principaux adversaires les rois de France peuvent être dans les temps modernes, les Anglais, les Italiens, les Espagnols qui menacent la souveraineté du royaume, mais plus encore les 2 véritables ennemis du royaume sont le pape et l'empereur, car les deux souverains ont des prétentions universelles, ils veulent imposer leur souveraineté aux autres Etats, il appartient donc au roi de France de les combattre.

Extraits

[...] Ces ecclésiastiques seront donc redevables au roi. Ce concordat renforce la souveraineté du roi, son indépendance à l'égard du pape. Les rois après François 1er n'hésite pas à rentrer en conflit quand cela est nécessaire avec les souverains pontifes. Un conflit en particulier avec Louis XIV : il s'arroge le droit de prélever un impôt sur les bénéfices ecclésiastiques vacants qui ne leur aient pas encore était pourvu ( Droit de Régale. Si le pape proteste Louis XIV fait une déclaration des 4 articles mise en forme par Bossuet le 19 mars 1682 ensuite adoptée par une assemblée extraordinaire du clergé réunie sous l'autorité du roi Louis XIV. [...]

[...] Aux temps moderne les rois de France doivent également être vigilants pour repousser les prétentions impériales. Les conflits commencent entre la France et l'Empire des François premier puisqu'il s'oppose au sujet de ses possessions qu'il a en Italie. Conflit armé en 1494, donne la victoire à la France en 1516. Les conflits reprennent en 1519, en janvier meurt l'empereur germanique Maximilien, le titre d'empereur est électif (même si principe d'hérédité) candidats : Charles (petit fils de l'empereur M défunt) et François 1er (candidat au titre impérial) ( Conflit entre les deux pour le titre impérial. [...]

[...] L'image la plus symbolique est l'image du roi Saint Louis au 13°S qui avait l'habitude à Vincennes à rendre la justice sous un chêne, chacun pouvait donc trouver le roi librement et lui demander de rendre justice. L'image la plus contestée relève des exécutions prononcées par le roi. Pour les temps moderne : l'exécution du duc de Guise et du Cardinal de Guise assassinés par ordre d'Henri III en 1588. Aussi autre assassinat politique, celui de Concini (italien) en 1717 sous l'ordre de Louis XIII qui le considérait comme un intriguant qui avait trop d'influence sur la reine. [...]

[...] Les parlements se retranchaient derrière l'équité pour interpréter la loi, donc l'équité était assimilé à l'arbitraire : sens très défavorable. La procédure de cassation a était règlementé en profondeur par un arrêt du conseil du roi du 28 juin 1738 qui n'a toujours pas était abrogé. Le président de la CDC aujourd'hui y fait toujours référence. Le roi en son conseil ouvre 4 voies de recours : 16. En cas de violation ou omission des formalités substantielles vice de procédure/forme d'aujourd'hui) Recours pour excès de pouvoir lorsque le juge à outre passé ses fonctions Incompétence des juges 19. [...]

[...] Il est indispensable de se fonder sur un cadastre pour calculer la taille réelle car elle permettra de calculer la surface de la terre et la valeur de celle ci. En fonction de cela la taille sera prélevée. C'est un impôt de répartition, il faut que chaque année, le contrôleur général des finances doit annoncer le montant qu'il entend obtenir du montant de la taille. Le contrôleur général des finances va donc rédiger un brevet de la taille. Ce brevet fixe le montant pour tout le royaume. Sachant que ce brevet est envoyé aux intendants des généralités. L'intendant c'est l'ancêtre du préfet. [...]