Les Biens

Thèmes abordés

Droit, chose fongible et non fongible, in patrimonio, in commercio, res mancipi, chose consomptible

Résumé du document

Il faut faire une distinction entre les droits réels et les droits des obligations.

Qu'est ce qu'on entend par droit réels ? On dirait que c'est les droits qui donnent un droit absolu sur une chose. Les droits réels définissent les rapports entre une personne et la chose. La particularité des droits réels est qu'en principe les droits réels donnent un pouvoir exclusif sur la chose. On est le seul titulaire d'un droit et on peut à travers ce titre exclure tous les autres. On appel ca un ius in re. C-à-d que le droit est dans la chose même.

Extraits

[...] Le non fongible est au contraire un bien qui ne peut pas être remplacé par une autre chose (ex. un tableau de maitre) Chose de genre et d'espèce : se caractérise par l'intention des 2 parties. C'est l'intention des parties qui décident si la chose est de genre ou d'espèce. La chose de genre est définit par certaine qualités décrite par les parties ; ce sont des caractéristique génériques (ex. le journal du jour). La chose d'espèce est lorsque l'on désigne un objet particulier (ex. quand on veut une voiture spécifique). [...]

[...] La chose est utile à moi et à personne d'autre). Il faut donc prendre le mot utile au sens large. - La chose doit être maitrisable : Il faut pouvoir maitriser la chose (ex. on ne peut pas maitriser la lune) critères : il faut que la chose soit tangible, délimité et singulière. Il va de soit que les 3 critères sont général. Ils ne suffisent pas de ces critères pour définir une chose maitrisable. Pour cela on n'a élaboré une classification en plusieurs catégories que nous utilisons encore aujourd'hui Chose corporelle et incorporelle : Choses corporelles (ex. [...]

[...] tableau noir sur un mur). La deuxième est celle ou les biens sont séparé par nature mais forme ensemble une nouvelle entité (ex. la bibliothèque est composé que livre individuel qui constitue un tout) Chose divisible et indivisible : Les choses indivisibles sont par exemple les hommes. Les choses divisibles sont celles qu'on peut diviser comme par exemple une bouteille de vin Chose principale et accessoire : (Ex. le mobilier dans une maison est considéré comme chose accessoire et la maison comme chose principale) Fruit et produit d'une chose : (Ex. [...]

[...] les d'enceinte. Les choses publiques sont également en dehors du patrimoine. Il s'agit essentiellement des bâtiments administratifs, des rues, des places. Parmi ces biens l'air, l'eau et les rivages sont particulièrement intéressant : l'eau est une chose publique, pareil pour l'air et pour les rivages. Cela ne veut pas dire qu'on ne peut pas prélever de l'eau du lac par exemple. Mais en principe se sont des choses publiques qui sont en dehors du patrimoine. - Les choses dans le commerce, in commercio : Une chose à une valeur lorsqu'elle a une valeur dans le commerce. [...]

[...] Qu'est ce qu'un bien ? Quand parle-t-on de res (chose) ? En principe le terme res n'englobe pas toute les significations possible de la chose, mais uniquement qq une. On parle de 2 choses : de la maitrise de fait et de la maitrise de droit. - Maitrise de fait : c'est en principe la possession = c'est la domination physique d'une chose. - Maitrise de droit : Ne suppose pas qu'on est la chose entre les mains. Pas besoins de tenir la chose entre les mains. [...]