L’avènement d'un nouveau régime : des États généraux à la monarchie constitutionnelle

Thèmes abordés

État généraux, Tiers États, appel à la Nation Artésienne, Robespierre, appel à la Nation provençale, Mirabeau, cahiers de doléances, monarchie constitutionnelle, despotisme ministériel, schisme en France

Résumé du document

Lorsque le roi ordonne la réunion des États généraux il crée l'événement car depuis1614 il n'y a pas eu d'État généraux en France. 175 années de silence. Louis XVI se déclare prêt a entendre les députés des trois ordres. Il faut préparer les États généraux parce que l'institution est tombée en désuétude. Il faut donc rechercher les anciennes ordonnances des rois de France, tous les traités, la doctrine des États généraux. Il demande à l'ensemble des académies, à l'ensemble des sociétés savantes de le conseiller. Il consulte son peuple. Il crée une liberté d'expression sans précédent. Il est dépassé par le mouvement

Extraits

[...] On a également un problème de vérification des mandats des députés. Il y a 291 députés pour le clergé environ et 270 députés environ pour la noblesse et pour le tiers état soit 578 soit 598. Il faut que le tiers état soit le double que les deux autre ordres. Pour chaque ordre il y a des dissensions internes caractéristique de la réalité de l'ancien régime. Le clergé recense une majorité de curés de campagne, une majorité du bas clergé. [...]

[...] Ce sont des extrémistes de gauche puisqu'ils veulent une république. L'inexorable chute de la monarchie constitutionnelle. Un facteur économique : Échec de la réforme fiscale. Les attentes = 600 millions de livres. Les dépenses ordinaires = 800 millions de livres. Les rentrées fiscales = 300 millions de livres. Échec des assignats. Pas de confiance des français dans les assignats avril 1790 : les assignats deviennent de la monnaie papier et concurrencent les Louis d'or et les écus d'argent mai 1791 : coupures de livres 100 millions d'assignats fabriqués. [...]

[...] Ils sont obligés de porter et de respecter la parole de ces doléances. Ils sont liés à ces doléances. Ces cahiers sont l'exact reflet de ce qui se passe dans la société : on respecte l'ordre trinitaire : chaque ordre à ses cahiers. Rédaction dans le cadre du bailliage, circonscription électorale. Au total il y a eu au moins cahiers de doléances. Les préambules : Attachement au roi. Remerciements au roi pour la réunion des États généraux. Espoirs des États généraux. [...]

[...] Pas d'intervention des ministres devant la législative (le corps législatif). Responsabilité devant une haute cour de justice. Le roi des français : Article 2 titre III : les représentants de la nations sont le corps législatif et le roi Roi des français et non plus le roi de France et de Navarre. Roi inviolable. Roi qui collabore à l'œuvre législative. Le droit de veto : a soulevé des débats passionnés : Veto absolu proposé par certains, par les partisans du roi. [...]

[...] Les députés hésitent et donc on assiste à des émeutes. Le 10 août 1792 : Proclamation de la commune insurrectionnelle de Paris. Impose la dictature de la rue. Dictature contre les ennemis de la Révolution. On assiste à l'arrestation d'aristocrates et de réfractaires. À l'assaut des Tuileries massacre plus massivement des gardes suisses. Le roi et sa famille trouvent refuge à l'assemblée. L'assemblée législative proclame : La suspension et l'arrestation du roi et de sa famille. Ils sont conduit à la prison du Temple. Suffrage universel. [...]