L'avènement de la doctrine et du prêteur

Thèmes abordés

Avènement de la doctrine et du prêteur, doctrine, prêteur, nouveau droit, nouvelle procédure, pensée juridique occidentale

Résumé du document

Cette nouvelle période va être celle du dépassement des coutumes. Mais on ne supprime pas le droit civil ancien, on ne fait que créer des droits supplémentaires qui vont venir le corriger, l'améliorer.
L'action d'un personnage clé va devenir le prêteur, nouveau personnage dans la procédure ; mais aussi la doctrine (l'ensemble de ceux qui vont créer la science juridique).

Extraits

[...] Il s'agit d'une invention romaine. Pourquoi a-t-il fallu de la pensée grecque pour créer de la science juridique ? Les apports de la pensée grecque : La philosophie grecque a permis aux juristes romains d'accomplir un progrès lent mais décisif. Les romains se sont mis à lire Aristote, qui explique que toute connaissance, toute chose, est susceptible d'être organisée de façon rationnelle ; que pour pouvoir enseigner quelque chose il faut d'abord avoir accompli un travail qui cherche la cohérence des choses. [...]

[...] Les anciens rites étaient irrationnels. Les formes de la science juridique romaine 2 formes principales à Rome : des consultations et des traités de D. Les consultations Les experts romains du D sont d'abord des jurisconsultes, des personnes qui délivrent des consultations. On leur pose des questions auxquelles ils délivrent des réponses complexes, par écrit. Le jurisconsulte répond à ces questions par des réponses concrètes. Le jurisconsulte va si besoin inventer un type de contrat, ou alors créer un montage juridique. [...]

[...] Un nouveau D (le D prétorien), s'est créé au fur et à mesure des édits des prêteurs et au fur et à mesure de leurs promesses pour respecter les édits des prêteurs antérieurs. Le D prétorien corrige les aspects trop durs. Ex : Le prêteur refuse de défendre un père qui a assassiné ses enfants sans motifs, alors que le D civil reconnaît ce D. On demande enfin des comptes POURQUOI l'a-tu fais ? Le rôle de la volonté, l'individu apparaît. L'enfant ou la femme n'est plus assujetti au père, au mari. La toute puissance du mari n'est plus. On va reconnaître un D au divorce. [...]

[...] Ils vont etre écoutés et respectés. Les plus grands juristes romains ne sont pas romains , ils viennent d'un peu partout de l'empire mais ne sont pas nés à Rome . Le droit est un outil de promotion sociale. Ce ne sont pas de simples citoyens qui auraient en leur opinion sur le droit mais ce sont des individus qui vont acquérir une autorité particulière, ce qu'ils disent va etre considéré comme vrai, juste. L'élite des juristes est composées de sages dont la parole à une valeur exceptionnelle. [...]

[...] Le premier grand auteur romain est un bon élève grec, il prend le D de Rome mais la pensée de la Grèce ; et fait 18 livres pour classer le D romain. Ces jurisconsultes veulent écrire le nouveau D : ils vont étudier et écrire des traités sur le D prétorien. En -51 et -43 est publié le premier commentaire de l'édit du prêteur, écrit par Servus Sulpisius Rufus Il essaye de rationaliser l'édit du prêteur. Il constate que de nouveaux principes sont en train d'émerger, que certaines opérations juridiques concernent plusieurs personnes. Il va donc appeler cela contractus création d'une notion de contrat. C'est la notion essentielle du système juridique. [...]