L'assurance vie - publié le 02/11/2008

Résumé du document

Bref exposé sur l'assurance vie





I- LES PARTIES AUX CONTRATS

II- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS AU TRAVERS DES GARANTIES.

III- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS A TRAVERS LES

SUPPORTS

IV- LE DÉROULEMENT DU CONTRAT

Extraits

[...] L'ITT peut entraîner soit la guérison dans le meilleur des cas, une invalidité ou le décès dans le pire des cas. L'INVALIDITE L'invalidité se traduit en pourcentage et se divise en trois groupes : - 1er groupe : Invalidité Permanente Partiel l'assuré est capable d'exercer une activité. L'IPP donne droit à une exonération totale ou partielle des primes. - 2ème groupe : Invalidité Permanente Totale l'assuré est incapable d'exercer une activité. L'IPT donne droit à une exonération totale et définitive des primes, l'assureur peut verser un capital ou une rente spéciale. [...]

[...] - résiliation pour omission ou fausse déclaration. LE RACHAT DU CONTRAT les différents contrats qui peuvent faire l'objet d'un rachat sont tous les contrats qui sont constitués de provision mathématique. LES TYPES DE RACHAT Il y a 2 types de rachat : le rachat total : ce rachat met fin au contrat avant son terme car l'assureur redonne au souscripteur toute la provision mathématique le rachat partiel : ce rachat permet au souscripteur de récupérer une partie de la provision mathématique avec l'autorisation du bénéficiaire si celui ci a accepté le bénéfice du contrat. [...]

[...] Si le contrat est souscrit par un couple, les deux personnes ont souscrit une assurance et si l'une des deux décède le prêt est entièrement couvert (soldé) par l'assurance même si le conjoint est vivant et en bonne santé. IV- LE DEROULEMENT DU CONTRAT LA PROPOSITION La proposition d'assurance n'engage ni l'assureur, ni le souscripteur. Il s'agit d'une seule offre de contracter. L'assureur va faire une appréciation des risques pour accepter ou refuser le risque, cette appréciation peut générer des surprimes. [...]

[...] L'ASSURE C'est celui sur la tête de qui repose le risque (le risque étant le décès pour le contrat assurance décès et/ou la vie pour les contrats retraite). C'est forcément une personne physique. C'est la personne clé du contrat, car la survenance du risque concernant l'assuré conditionne la réalisation de la prestation. Le consentement de l'assuré est obligatoire dés l'instant ou il y a une garantie décès. LE CONSENTEMENT OBLIGATOIRE DE L'ASSURE Le consentement est valable pour tous les contrats décès et lorsque l'assuré et le souscripteur sont deux personnes différentes. [...]

[...] La date du décès est importante dans l'exécution du contrat. La cause du décès n'est en générale pas prise en compte sauf dans le cas du suicide au cours de la première année. L'AGE, LES PRIMES ET LA FISCALITE L'âge est prise en compte pour le calcul des primes et de la fiscalité. L'assureur établit la durée probable de vie et les primes correspondantes grâce aux tables de mortalité (établit par l'INSEE) et ou les tables d'expérience (établit par l'assureur). [...]