Les apports de la doctrine pénale classique

Thèmes abordés

Apports, doctrine pénale, Europe, Muyart de Vouglans, Yves Jeanclos, Italie, Julius Clarus, Prospère Farinacius, juridictions, droit criminel, législation, Pierre Ayrault, commentateurs, époque des lumières, ordonnance, procédures, Serpillon, avocat, Beccaria

Résumé du document

Durant l'ancien régime, il y avait la doctrine classique.
Pendant cette période, toute l'Europe s'intéresse à la réforme du droit pénal. On va s'intéresser à la législation pénale. Les juristes se penchent sur l'évolution du droit pénal. Les juristes veulent donner des outils pour qu'ils rendent mieux la justice pénale. Les auteurs vont commenter ces ordonnances.

Extraits

[...] En France on a André Tiraqueau. Magistrat de profession, il rédige un ouvrage en 1559 Traité de la modération des peines, traité sur la respon pénale, dans cet ouvrage il commente une 60aine d'affaire rendu par différentes juri. Il s'arrete surtout sur question de respon pénale. Il a choisi ces affaires qui se sont soldées par jugement de clémence. Jean Imbert, avocat, puis devient lieutenant criminel, dans son ouvrage la pratique judiciaire il propose une « base stable des règles de procédures car sans le secours de cette dernière le droit serait manchot et inutile ». [...]

[...] Les apports de la doctrine pénale classique Doctrine classique=ancien régime. Pdt cette période, toute l'Europe s'intéresse à la réforme du droit pénal. On va s'intéresser à la législation pénale. Les juristes se penchent sur l'évolution du droit pénal. Les juristes veulent donner des outils pour qu'ils rendent mieux la justice pénale. Les auteurs vont commenter ces ordonnances. Paragraphe 1 : l'émergence de la doctrine pénale en Europe Il faut attendre le 16e siècle pour voir émerger un intérêt pour le droit criminel de la part des juristes. [...]

[...] La doctrine va commenter l'ordo de 1670. L'une des grandes figure de ce renouveau de la doctrine pénale est Daniel Jousse, juge de province, il va notamment publier sur cette ordo. Il a notamment rédigé un nouveau commentaire sur l'ordonnance du mois d'août 1670 et le traité de la justice criminelle en France en 4 volumes. Dans ces ouvrages tout est clair et juste et précis. Le droit criminel est expliqué de manière précise et Jousse commente l'ordo criminelle de 1670, ilprend le parti de défendre cette ordonnance. [...]

[...] Autre avocat Claude Le Brun de la Rochette. Ces deux avocats vont profiter de l'ordo de 1539 pour faire commentaire. Ayrault commence a être critiquer ordo de 1539 et notamment il estime que la règle du secret de l'instru est trop pesante et que le juge instructeur a trop de prérogatives. Il a conscience que sa profession na trop de pouvoir. Paragraphe 2 : les commentateurs Quand on parle de commentateurs on s'intéresse uniquement à l'ordo de 1670. Au moment de l'adoption de cette ordo, cela va donner un élan à la doctrine pénale. [...]

[...] On le remarque notamment chez un avocat du Parlement de Paris Pierre François Muyart de Vouglans. Il écrit notamment en 1780 : les lois criminelles dans leur ordre naturel il défend qu'on ne peut pas critiquer l'ordo de 1670. A chaque fois qu'un réformateur s'attaque à l'ordo, il va se heurter à MuyarT. Beccaria critique bcp l'ordo de 1670, Muyart de Vouglans apprécie peu cette critique, quand il lit les critiques de Beccaria , il est présenté comme « l'anti Beccaria ». [...]