Aperçu historique sur la notion de Constitution

Thèmes abordés

Notion de Constitution, historique, Constitution antique, Montesquieu, Révolution anglaise, Révolution américaine, Révolution française

Résumé du document

L'enseignement du droit constitutionnel n'est pas très vieux. Sous la Révolution il y a eu quelques tentatives, mais échec.
1834 Louis Philippe avait créé un cours de droit constitutionnel à la faculté de droit de paris confié à Pélégrino Mansi, mais cela n'a pas duré très longtemps.
Sous le second, n'empire pas d'enseignement de droit constitutionnel. Cet enseignement dans les facultés de droit remonte à la fin du 19e siècle. Le droit constitutionnel à cette époque a été une discipline qui a voulu être diffusée dans les facultés de droit. Sous le Second Empire pas de droit constitutionnel, mais que du droit civil enseigné, car ce droit à une dimension libéral qui est rejeté par le Second Empire.

Extraits

[...] C'est l'idéal d'un gouvernement libéral. Et c'est Montesquieu qui est à l'origine de tout ça. Montesquieu est au 2/3 du chemin entre Aristote et nous. Après lui la notion de Constitution c'est précisée. Car Montesquieu a vécu avant les deux grandes révolutions qui ont marquées le 18e siècle : La révolution américaine et la révolution Française. Montesquieu n'a connu que la révolution anglaise (fin 17e siècle). Ces 3 révolutions ont influencées les constitutions modernes. Le droit constitutionnel est donc le fruit de 3 révolutions. [...]

[...] Il établie ensuite une classification des gouvernements qu'il distingue selon deux critères, leurs natures et leurs principes : La nature du gouvernement c'est ce qui fait que le gouvernement est tel qu'il est (sa structure particulière : républicain une partie du peuple décide encore, monarchique un gouvernement avec des lois établies ou despotiques un seul gouverne). Le principe d'un gouvernement c'est ce qui le fait agir. Le principe d'un gouvernement populaire c'est la vertu. Le principe du gouvernement aristocratique c'est la modération et le principe du gouvernement monarchique c'est l'honneur. Le principe d'un gouvernement despotique c'est la crainte classification de Montesquieu. Cette classification est doublée par une autre distinction dans la pensé de Montesquieu : monarchie/despotique. Il faut modérer, car seul un gouvernement modéré garantie la liberté politique. [...]

[...] C'est différent en Angleterre, car il y a une révolution en 1688-1689 sous le règne de Jacques II, car celui ci a essayé de mettre en place sous son règne une monarchie absolue. Il va être renversé par Guillaume d'Orange et son épouse (Marie Stuart). Le parlement leur impose de prêter serment avant de les reconnaître. Ils doivent prêter serment sur le Bill of Rights et ainsi doivent respecter les droits des anglais. D'une certaine manière on pourrait dire que c'est le premier texte qui est typiquement moderne. [...]

[...] C'est nouveau de relier la notion de constitution avec la notion de liberté politique. Montesquieu accorde parmi toutes les constitutions qui existent et ont pu exister une place à part à la constitution d'Angleterre, en effet le chapitre 6 du livre 11 de l'esprit des lois qui s'intitule : de la constitution d'Angleterre (à lire nécessairement). Dans ce chapitre il explique que dans tout état il y a trois pouvoirs distinct : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. [...]

[...] C'est un texte de limitation du pouvoir. Le droit s'oppose au pouvoir politique. On gouverne par la loi. Ce texte reconnaît que le roi est souverain en son parlement, cela veut dire que la souveraineté du roi est exercé dans le parlement, c'est à dire sous réserve du pouvoir du parlement anglais. Le parlement anglais a le pouvoir législatif. Cela signifie donc que le roi est souverain, mais subordonné au parlement. La révolution française et la révolution américaine ont abouties à l'écriture d'une constitution. [...]