L'ancien droit romain

Thèmes abordés

Cours droit histoire

Résumé du document

Cours d'introduction historique au droit recouvrant la période archaique et républicaine de la Rome antique.

Extraits

[...] Ce serment est une formule qui associe un vœu à une malédiction, on demande et on promet à la fois. Ce serment est énoncé à l'impératif, de même que l'était la prière, ce qui a donné au Jus un caractère souvent impératif. Ensuite vient la dissociation entre le profane et le sacré, le Jus (règle d'origine humaine) et le Fâs (d'origine divine, a donné faste) qui donne naissance à une sorte de droit laïque, on ne jure plus sur rien mais le Jus, dans le sens où il désigne une parole douée d'efficacité, conserve son caractère de serment. [...]

[...] Lorsque Rome conquiert de nouvelles provinces par exemple, le général conquérant lui octroie des statuts, des lois. Celles-ci interviennent en général dans le domaine fiscal et administratif. En réalité, la plupart de ces lois concernent ce qui est aujourd'hui appelé le droit public (administratives, fiscales, judiciaires.) Les caractères communs aux lois de la république : Ces lois fabriquées sous la république comportent un certain nombre de points communs. -Elles ne sont pas rétroactives. Elles sont perpétuelles, restent en vigueur si non-abrogées. [...]

[...] En 304 av JC, le scribe Appius Claudius publie un recueil des formules, ce qui dispense en principe le plaideur du pontife, mais celui-ci connait le droit et garde de ce fait une valeur de conseiller. Ils dispensent à présent des consultations juridiques avant JC, Tiberius Loruncanius commence à donner consultations payantes. Fait émerger une classe de juristes professionnels dont le métier est de conseiller les justiciables. Vont ensuite se mettre à écrire des traités de droit (commentaire de la loi des XII tables.) ils interprètent le droit et trouvent des solutions nouvelles : créent du droit. Ce système connait son apogée dans la période du droit classique Romain. [...]

[...] Ce sont des Leges Dictae. §2 : Les sources du droit à l'époque Républicaine Les Etrusques gouvernent la cité en s'appuyant sur le populus, citoyens de classe moyenne et petit peuple, chose qui est mal supporté par l'aristocratie romaine (propriétaires terriens se disant descendants des patres), ils renversent en -509 la royauté et Tarquin est chassé. Les patriciens mettent en place le système de la Res Publica (chose publique), une Oligarchie composée de l'aristocratie Romaine en majorité magistrats (consuls) choisis par le Sénat des patres pour un an gouvernent la cité avec l'aide et sous le contrôle du sénat. [...]

[...] -La place occupée par ces lois dans le droit romain. La loi est à la fois créatrice de Jus et soumise au Jus antérieur. On a la trace d'environ 800 lois votées sous république romaine, une grosse majorité concerne le droit public car sous la république, le droit privé reste régi par l'ancien jus dans XII tables. Ce système ne protège cependant pas les lois de l'obsolescence ou de l'inadaptation, les juristes ont donc commencé à interprété. §3 : L'interprétation du Jus : des pontifes aux juristes professionnels. [...]