Traité des lois et coutumes d'Angleterre - R. Glanville (1188)

Résumé du document

Ce texte de R. Glanville intitulé « Traité des lois et coutumes d'Angleterre » date environ de 1188, il a pour sujet le contrat vassalique liant à l'époque féodale seigneurs et vassaux.
C'est après les invasions barbares qu'apparaîtra la féodalité, caractérisée par les forts liens de dépendance entre les hommes.

A cette époque l'Eglise occupe une position supérieure notamment puisqu'elle détient le pouvoir de ban, c'est-à-dire le pouvoir de commander et celui de justice, et également parce qu'elle est possède de grands domaines terriens.
Avant le contrat vassalique, on pratiquait déjà le système de la recommandation, les plus faibles cherchent le soutient d'un homme plus puissant sans pour autant tomber en servitude. On les appel alors les recommandés, ils sont soumis à des devoirs et services compatible avec la qualité d'hommes libres en contre partie les seigneurs accordent leur protection.

Extraits

[...] II les effets résultant du contrat de fief Nous verrons en premier lieu les obligations qui incombent au vassal puis celle du seigneur A Les obligations du vassal envers son seigneur Premièrement, le vassal doit fidélité à son seigneur, il a également des obligations militaires, il doit un certain nombre de jours militaires dans l'année, une quarantaine environ qu'on appel alors le service d'ost, mais également les chevauchés, pas plus de 11 jours, ce sont des petits services militaires. De plus, il lui doit l'aide aux 4 cas, c'est une aide financière pour, la dote de la fille ainée, pour le mariage de celle-ci, la rançon dans le cas ou le seigneur est fait prisonnier, lors de l'adoubement du fils ou encore l'aide financière lors du départ en croisade. Il a également des obligations de conseils vis-à-vis de son seigneur. Le vassal et le seigneur ont des obligations réciproques communes. [...]

[...] Traité des lois et coutumes d'Angleterre, R.Glanville (1188) Histoire du droit Commentaire de texte : R.Glanville : Traité des lois et coutumes d'Angleterre Ce texte de R. Glanville intitulé Traité des lois et coutumes d'Angleterre date environ de 1188, il a pour sujet le contrat vassalique liant à l'époque féodale seigneurs et vassaux. C'est après les invasions barbares qu'apparaîtra la féodalité, caractérisée par les forts liens de dépendance entre les hommes. À cette époque l'Église occupe une position supérieure notamment puisqu'elle détient le pouvoir de ban, c'est-à-dire le pouvoir de commander et celui de justice, et également parce qu'elle possède de grands domaines terriens. [...]

[...] Charlemagne utilisera ce système pour obliger les vassaux à répondre à l'appel du roi sous la responsabilité de leurs seigneurs. Au IX siècle les capitulaires obligeront d'ailleurs les seigneurs à réunir leurs vassaux en cas d'appel du roi, la vassalité deviendra un moyen de former une armée par l'intermédiaire des seigneurs. Par les capitulaires de Mersen en 847, Charles le Chauve va obliger tout homme libre à se choisir un seigneur. La conclusion du contrat appelé contrat de fief se fait en deux parties, premièrement la cérémonie de l'hommage puis l'investiture, le seigneur délivrent le fief à son vassal. [...]

[...] Un même vassal peut également avoir plusieurs seigneurs et donc plusieurs fiefs, il devra cependant plus de fidélité à l'un d'entre eux, appelé l'homme lige. L'intérêt du sujet est d'ici de voir comment l'insécurité qui régnait à l'époque a pu transformer les liens entre les hommes obligeant ainsi les plus faibles à se mettre sous la protection des plus forts. Il est important de voir plus en détail comment se conclut le contrat de fief et quelles sont les obligations réciproques qui en résultent ? [...]

[...] B La délivrance du fief L'investiture n'est pas un don, on la considère plutôt comme un prêt. On le symbolisait par le don d'une motte de terre le fief était ordinairement une terre concédée, cependant il arrivait que le fief soit également un droit ou un bien. À l'origine, le droit du vassal sur le fief était un droit personnel, le fief était était intransmissible à ses héritiers et inaliénable, mais le fief va tendre à devenir héréditaire et inaliénable, on parlera de patrimonialité des fiefs. [...]