De la révolution française de 1789 à Napoléon

Résumé du document

De la révolution française de 1789 à Napoléon, cours d'histoire du droit spécifique à la construction institutionnel post-révolutionnaire. Cours de 50 pages



cours d'Histoire des institutions c'est-à-dire des institutions constitutionnelles, des institutions administratives, des institutions judiciaires, des institutions fiscales, des institutions militaires, de l'Eglise. Développements très juridiques et institutionnels.

Extraits

[...] Début de la période Contemporaine phases : Révolution Française : du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799. Période de troubles et d'instabilité Régimes Napoléoniens : du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (date de la seconde abdication de Napoléon) : Période de stabilisation institutionnelle Objectifs du cours : cours d'Histoire des institutions c'est-à-dire des institutions constitutionnelles, des institutions administratives, des institutions judiciaires, des institutions fiscales, des institutions militaires, de l'Eglise. Développements très juridiques et institutionnels. Institution signifie établir quelque chose de stable qui vise à demeurer. [...]

[...] Le conseil des 500 dressait une liste qui comprenait d'incapables : son candidat était sûr de gagner ! Il fallait avoir 40 ans pour pouvoir être directeur. De plus, il fallait avoir été ministres ou parlementaires auparavant. Les votes au Directoire étaient pris à la majorité. Les 5 directeurs présidaient le Directoire chacun leur tour tous les 3 mois. Ils avaient des pouvoirs traditionnels. Mais ils étaient aussi dotés d'un pouvoir réglementaire : il peut donc fabriquer des règles de droit. Les directeurs étaient assistés de ministres, nommés et révoqués librement par le Directoire. [...]

[...] Les révolutionnaires voulaient justifier leur propre attitude en 1789. Cette proclamation de ce droit visait plus à justifier le passé plutôt qu'à fonder un principe pour l'avenir. La bourgeoisie n'entend plus tolérer les actes d'oppression à l'autorité. Art DDHC : Tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par sa résistance La DDHC refuse de reconnaitre le droit de repousser la violence par le violence. Les limites de la DDHC : le tropisme libéral et légicentriste : les révolutionnaires de 1789 vont preuve d'un amour immodéré pour la loi & pour la liberté économique. [...]

[...] Ils veulent que la religion sorte de l'Etat sans pour autant quitter l'individu. Nécessité de se soustraire à des lois humaines : une fois qu'on aura pu écarter la religion, les hommes vont devoir établir leurs propres lois à l'aide de moyens proprement humains. Les lois vont être établies par les humains en s'appuyant sur leur raison. Raison qui est un outil de connaissances, elle s'oppose à la foi ou à la croyance aveugle. On passe de la Vérité aux vérités. [...]

[...] Dans ce système, l'autorité supérieure a le droit de suspendre les administrations inférieures. Elles peuvent destituer par le gouvernement ou être réintégrer. Quand un administrateur est destitué, il est remplacé par un administrateur nommé. Par conséquent, les administrateurs locaux ont tout intérêt à obéir aux ordres venus d'en haut sous peine de voir leurs actes annulés ou d'être suspendus ou révoqués. En imposant cette réforme, le régime du directoire opérait un effort très important de centralisation. Bonaparte prolongera cet effort de centralisation administrative. Il remplacera les administrateurs élus par des administrateurs nommés. [...]