La rédaction de la loi des XII Tables : TITE-LIVE, histoire romaine, (J.Gaudemet, droit privé romain, 2000, 2ème édition).

Thèmes abordés

Histoire du droit antiquité loi des XII tables fondements du droit privé et public

Résumé du document

La loi, du latin lex, legis qui signifie chose édictée, est un ensemble formé de règles juridiques suprêmes, générales et impersonnelles, et qui est considérée comme la principale source du droit. Elles attribuent des prérogatives et des droits aux personnes, mais également des devoirs et des règles à respecter. Le droit Romain est lui, considéré comme le premier système juridique de l'histoire du droit.
Ici, le document que nous avons à étudié est un extrait de « la rédaction de la loi des XII Tables: Tite-Live , Histoire romaine » et un extrait de l'ouvrage « droit privé romain » paru en 1998 (1ère édition), et écrit par J.Gaudemet, juriste et historien de droit. Ici, l'auteur fait le lien entre les fondements du droit privé et public et la loi des XII Tables et présente le changement juridique conséquent qui s'est opéré à cette période de l'histoire.
La loi des XII Tables est-elle donc le réel fondement de la société ? Nous allons donc nous pencher sur cette loi des XII Tables, en étudiant d'abord dans un grand I la création de cette loi, son contexte houleux, mais néanmoins sa place en tant que texte fondateur ; et dans un grand II, les critiques pouvant être portées à ces écrits, et les multiples questions que l'on peut se poser aujourd'hui sur leur existence.

Extraits

[...] Commentaire de texte : La rédaction de la loi des XII Tables : TITE-LIVE, histoire romaine, document 1 séance 2 (J.Gaudemet, droit privé romain 2ème édition). La loi, du latin lex, legis qui signifie chose édictée, est un ensemble formé de règles juridiques suprêmes, générales et impersonnelles, et qui est considérée comme la principale source du droit. Elles attribuent des prérogatives et des droits aux personnes, mais également des devoirs et des règles à respecter. Le droit Romain est lui, considéré comme le premier système juridique de l'histoire du droit. [...]

[...] Par exemple, quand les Décemvirs vont soit disant en Grèce à Athènes, à cette époque Athènes n'était pas encore à son apogée et cette idée semble étonnante. De plus, il n'y a pas de correspondance entre la loi des XII Tables et les lois athéniennes. Certains historiens pensent à d'autres pays, tel que l'Italie par exemple. Ces différents éléments nous laissent perplexes sur l'existence ou le fait que cette loi soit bien ce que l'on croit qu'elle est. Plusieurs détails ne concordent pas, ou ne sont pas vérifiables, et laisseront donc toujours un doute dans certains esprits. [...]

[...] La aussi, on se repose souvent sur des hypothèses ou sur des calculs imprécis. Un autre problème survient, c'est celui de la traduction des écrits retrouvés. En effet, les textes d'origines étant en latin archaïque, certaines traductions peuvent être en partie inexactes. La vie de l'époque n'avait pas les mêmes codes ni façon de vivre, ce qui rajoute une difficulté à traduire les textes car les idées de l'époque sont différentes des nôtres. Par exemple, dans la Table IV, « Que soit tué l'enfant atteint d'une difformité manifeste » ou encore la peine du talion dans la Table VIII, autant de règles de l'époque qui nous sont inconnues aujourd'hui, rendant la compréhension des textes plus complexe. [...]

[...] On distingue différents types de magistrats tels que les consuls, titulaires de l'imperium, les préteurs, qui organisent la justice, les tribuns de la plèbe qui ont un pouvoir civil, ou encore les questeurs, qui organisent les affaires financières. La loi dépend donc du magistrat, il n'y a aucune collaboration avec l'assemblée. D'autre part, les assemblées populaires ont aussi des pouvoirs propres tels que les comices centuriates qui sont les plus importantes et représentant le peuple divisé en centurie. Seuls les plus riches votent dans cette assemblée, ou encore les comices tribute, représentant le peuple divisé en tribu. Elles élisent les magistrats inférieurs et notamment les tribuns. [...]

[...] La création de la loi des XII Tables comporte donc quelques imperfections et reste par endroit soit mal maitrisée, inégalitaire, soit incomplète. De plus, on peut douter de sa réelle existence et de certains faits que nous rapporte l'histoire la concernant. Un texte incertain. La loi des XII tables est pour certaines personnes une extrapolation, une invention ou un texte qu'on ne connait pas en entier et donc, qu'on ne peut pas bien juger. « Cependant, il ne nous en est parvenu intégralement aucun exemplaire ni aucun commentaire ; de telle sorte qu'on est réduit, pour la connaissance de leur plan et de leur contenu à des restitutions artificielles. [...]