Les projets de Cambacérès et le droit naturel

Résumé du document

Les projets de Cambacérès et le droit naturel, exposé de 3 pages en histoire du droit et des institutions.



Cambacérès s'est inspiré des tentatives de codifications de l'Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes par l'ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le Code Henri en 1585 et le Code Marillac en 1614. De plus, le Code civil a pour mission d'unifier le droit français et le peuple français. En effet, pendant l'Ancien Régime, la France était séparée en deux grandes régions : le nord de droit coutumier (300 coutumes locales) et le sud de droit écrit inspiré des Codes Justinien. En vertu des nouveaux principes révolutionnaires tels que la liberté, l'égalité et la Raison, Cambacérès cherche à faire un droit simple et accessible à tout le monde. Néanmoins, les trois projets de code civil de Cambacérès inspiré de la doctrine du droit nature ont tous échoué.



Dans un premier temps, nous verrons en quoi les projets de Code civil de Cambacérès sont un triomphe du droit naturel (I). Et enfin, dans quelle mesure les desseins de Code de civil de Cambacérès ont été en partie un échec (II).

Extraits

[...] Les trois projets de Code civil de Cambacérès sont en continuité Des projets victimes d'un véritable échec ? Deux points sont controversés par le Parlement : l'égalité entre les époux la cogestion est jugée inutile et lourde à mettre en œuvre : c'est donc l'homme qui doit administrer les biens du ménage et entre les enfants légitimes et naturels. Sous l'impulsion de Merlin de Douai (deuxième juriste de France) de principe de gestion conjointe des biens du ménage inscrite dans le projet de Code civil est rejeté. [...]

[...] Les trois principes de Cambacérès dans l'élaboration du Code civil sont imprégnés des principes de l'esprit de la Révolution. Ils sont en continuité avec les principes inscrits dans la DDHC qui énonce les libertés individuelles des hommes : la liberté, l'égalité. C'est la Raison des philosophes des Lumières qui est mise au grand jour. Cambacérès s'inspire de l'esprit de système de Descartes c'est de développer l'intelligence de l'homme en organisant les connaissances les unes par rapport et de les mettre en relation afin qu'elle puisse former un ensemble cohérent Sous la Révolution on veut changer de système. [...]

[...] Les projets de Code civil de Cambacérès expriment le triomphe du droit naturel et des principes révolutionnaires tel que la liberté, l'égalité, la Raison etc. qui avaient déjà été inscrits dans la DDHC en 1789. Cambacérès fût ainsi extrêmement inspiré par le droit naturel mais ceux-ci ne correspondaient pas à la situation et aux mœurs de l'époque. Les trois projets de Code civil de Cambacérès : un échec du droit naturel 1 Une situation en France peu propice à la rédaction d'un Code civil Les projets de Code civil présidés par Cambacérès ne sont pas à l'ordre du jour du Parlement. [...]

[...] Le nouveau droit met les intérêts individuels au dessus de tout. En effet, elle met en avant les principes de liberté, de sécurité, le droit au bonheur qui sont assurés par les loi . A. Le droit naturel dans les projet de Code civil de Cambacérès Les projets de Cambacérès prohibent les engagements contraires aux droit naturel. En effet, il donne aucune restriction à la faculté du divorce. En effet, le mariage est considéré comme une institution sociale fondée sur le bonheur et la liberté individuelle. [...]

[...] La situation politique est de même assez complexe. En effet, en 1992, le peuple de Paris se dote d'une organisation révolutionnaire : la Commune de Paris. En septembre 1992, la grande majorité des départements expriment leur colère et s'opposent à Paris. La France est dans l'incapacité de faire un Code civil et des lois ponctuels sont élaborées par le Parlement pour répondre à des problèmes particuliers. De nombreux projets ont échoué car les mœurs de l'époque n'étaient pas en adéquation avec l'esprit des projets de Code civil de Cambacérès. [...]