La place de la coutume au XIIe siècle d’après J. de Beaumanoir

Résumé du document

« Une société n'est vertébrée que par ses coutumes. » Voilà ce qu'a dit Stéphane Guibourgé dans Couvre-feux. Cette remarque est peut-être vraie aujourd'hui, mais c'est sur qu'elle était au XIIIe siècle pendant la féodalité où le droit de l'état reposait en grande partie sur les coutumes.
Ce document est un extrait des Coutumes de Beauvaisis de Philippe Beaumanoir paru en 1283. Il a été écrit à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont. Beaumanoir était le représentant de l'autorité du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration en son nom, dans la région du sud de la Picardie ayant pour chef-lieu Beauvaisis.
Le livre Coutumes de Beauvaisis est un recueil de coutumes appelé coutumier. Et le texte en est donc un extrait composé de plusieurs paragraphes, dont le premier est un prologue. Il y a les quatre premiers paragraphes du coutumier ainsi que les paragraphes 682 et 683 du chapitre XXIV intitulé De coutumes et d'usages.

Extraits

[...] Quelle est alors la place de la coutume au XIIe siècle d'après J. de Beaumanoir ? Et quelles sont les raisons de la création des coutumiers ? L'auteur donne les raisons et les buts de ces coutumiers et explique la spécificité de la coutume (II). I. Les raisons de la création du coutumier de Beauvaisis L'auteur donne à travers son texte les objectifs du recueil et les raisons de son élaboration. A. Les objectifs du coutumier de Beauvaisis S'il y a eu la création de ce recueil, c'est d'abord dans le but d'améliorer la justice. [...]

[...] Le roi de France est donc le premier des suzerains et le seul souverain du royaume. Il y a donc un risque d'affaiblissement de la coutume. La coutume est orale, elle n'a pas de réelle force juridique. C'est pourquoi il y a eu un mouvement de rédaction des coutumes avec la Normandie qui a ouvert la voie dans ce domaine. Puis il y en a eu d'autre comme les coutumes de Jostice et de plaie en 1259 qui portent sur le droit de l'Orléanais. [...]

[...] Enfin dans tous les cas d'après J. de Beaumanoir le coutumier permet aux habitants de connaitre la paix. Pour en revenir à l'idée de justice, l'auteur explique qu'à présent les habitants pourront se défendre en justice, car ils connaitront leurs coutumes, cela leur permettra de se défendre et de gagner contre quelqu'un qui ne les connaitrait pas. De plus, l'auteur semble faire une distinction entre le droit et la coutume distinguer le droit du tort, selon l'usage et la coutume La coutume permettrait donc de mieux différencier le bien du mal au contraire du droit. [...]

[...] D'après Beaumanoir c'est d'ailleurs un des devoirs du comte il est tenu de garder et faire garder les coutumes de son royaume Cela montre ,l'importance qu'avaient les peuples à leurs territoires. Peut-être que cette codification des coutumes était pour sécuriser le droit coutumier de Clermont-en-Beauvaisis contre les législations royales que voulait imposer le Roi. Pour terminer, la coutume possède une autorité par le précédent jurisprudentiel. Lors d'un procès si une coutume est utilisée pour défendre un parti et qu'elle se révèle efficace, la coutume va devenir légitime. L'auteur prend pour exemple le partage de succession. [...]

[...] Et l'auteur explique qu'il faut distinguer la coutume et l'usage. Malgré qu'il ne donne pas la définition de ce dernier dans l'extrait, on peut définir l'usage, qui est un précédent. Et si elle répété et qu'il acquiert force de loi alors à ce moment-là il deviendra une coutume, ce sont les usages coutumiers qui sont en oppositions avec les usages de fait. L'auteur dit donc bien qu'il faut respecter les coutumes, mais pas la totalité des usages coutumiers. Le recueil est donc basé essentiellement sur la coutume, Beaumanoir montre dans l'extrait l'autorité de celle-ci. [...]