La République, Platon - publié le 11/08/2014
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Avec Platon, nous sommes toujours dans le monde grec. C'est un philosophe (423-348 environ). Il vit et travaille à Athènes où il fonde sa fameuse Académie philosophique. On a beaucoup de textes de lui. Pour le juriste, le texte « Les lois » est aussi fondamental. Comme d'autres philosophes avant...
Les travaux et les jours, Hésiode
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Il vit au 8ème siècle avant notre ère. Il est à la fois agriculteur et poète. Nous connaissons deux grands ouvrages de lui : le premier c'est de la théorie et le deuxième c'est « Les travaux et les jours ». Dans ce dernier, Hésiode présente, en apparence, une instruction de la vie de...
La Constitution de l'an I : le citoyen au coeur des affaires publiques
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
« Le peuple, voyant qu'il avait été trompé par l'Assemblée constituante, voyant que l'Assemblée législative ne pouvait pas le sauver, est entré dans ses droits qu'on lui avait enlevés, et qu'il n'eut jamais repris s'il n'eut déchiré sa Constitution ». Ces propos tenus par François-Paul-Nicolas...
Lettre du 18 fructifor an III - Gracchus Babeuf
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
« Nous devons être gouvernés par les meilleurs : les meilleurs sont les plus instruits et les plus intéressés au maintien des lois. Un pays gouverné par les propriétaires est dans l'ordre social ; celui où les non-propriétaires gouvernent est dans l'État de nature ». Ces propos tenus par Boissy...
Méthode de raisonnement juridique et d'interprétation de la loi en droit français - Synthèse, J.L. Bergel
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Le raisonnement juridique est un syllogisme selon lequel si les faits considérés entre dans la prévision d'une règle de droit, ils y sont automatiquement soumis. Le syllogisme met en rapport deux termes, la majeure qui serait la règle de droit et la mineure qui serait le fait ou le cas...
Quelles sont les évolutions des sources du droit romain ?
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Le texte étudié a une portée juridique, c'est un extrait de l'œuvre de Gaius, Institutes. Gaius est un juriste romain du 2e siècle, qui notamment donnait des consultations sur des questions de droit. On considère qu'il est né sous le règne d'Hadrien (117-138 ap.n.e) et qu'il...
Dictionnaire de droit et de pratique - Claude-Joseph de Ferrière
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le texte qui nous est proposé à l'étude est de nature Didactique et juridique. En effet, l'œuvre que nous avons à commenter est un extrait de l'œuvre de Claude-Joseph de Ferrière intitulé Dictionnaire de droit et de pratique. Cette œuvre a servi comme base fondamentale aux...
Décret Tametsi du Concile de Trente, Session XXIV, Chap II, Article 1
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
Le texte à commenter est un extrait du Décret Tametsi du Concile de Trente, un acte officiel de l'Église Catholique datant de 1563. En effet, il s'agit de l'article 1, chapitre 2 de la 24e session du Décret Tametsi. Le Décret Tametsi regroupe les règles (canons) émanant des décisions concernant...
Le monde ouvrier au XIXe siècle
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
« La seule chose qui nous console de nos misères est le divertissement et c'est bien pourtant la plus grande de nos misères » Blaise Pascal, Pensées. Louis René Villermé dresse dans ce texte intitulé « Des ouvriers manufacturiers du département du Nord, en général, et en particulier de ceux des...
La constitution de la confédération béotienne au travers du manuscrit d'Oxyrhynchos et des écrits de Thucydide et Xénophon
Commentaire de texte - 9 pages - Histoire du droit
Problématique : dans quelle mesure l'examen des institutions de la confédération béotienne, en apparence égalitaire, révèle-t-il la supériorité thébaine sur les autres cités béotiennes et quelles en sont les conséquences sur la stabilité régionale? Nous verrons, à travers ce texte que nous...
La conspiration de Cinadon - extrait des "Helléniques" de Xénophon
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Xénophon est un riche aristocrate athénien, il présente la particularité d'être aussi très proche de Sparte, c'est une source très bien renseignée car il est un ami d'un des deux rois de Sparte, Agésilas, qui est justement l'un des rois de la période dans laquelle s'inscrit la...
La guerre en Laconie (370 av. JC) au travers de l'extrait du livre 6 des Helléniques de Xénophon
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
- Xénophon = né en 426 mort en 355, un Athénien très proche de l'oligarchie, ancien élève de Socrate. Xénophon arrête son histoire du monde grec en 362. - Rappel : La Laconie est la région Sud du Péloponnèse dont la capitale est Sparte. La Béotie se trouve bien au Nord Est. - La guerre en Laconie...
Traité des lois et coutumes d'Angleterre - R. Glanville (1188)
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Ce texte de R. Glanville intitulé « Traité des lois et coutumes d'Angleterre » date environ de 1188, il a pour sujet le contrat vassalique liant à l'époque féodale seigneurs et vassaux. C'est après les invasions barbares qu'apparaîtra la féodalité, caractérisée par les forts liens...
Le concept de souveraineté et de théorie quantitative de la monnaie par Jean Bodin (16e siècle)
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
« Ce qui plaît au prince a force de loi », cet adage provenant du jurisconsulte Ulpien et étant repris dans le Code Justinien de 529 ; témoigne de la volonté du prince comme unique source du droit positif. Il est question dans cet extrait du livre de Jean Bodin « Six livres de la République » de...
L'édit du Maximum (4e siècle)
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
C'est un texte de loi qui émane du pouvoir exécutif. Le sénatus consulte est un texte voté par le sénat. Dans le texte ce document est définit comme un décret général devant s'appliquer à l'ensemble de l'empire. On remarque qu'il est ajouté l.140-141 que la promulgation de lois doit...
Institutes - Gaius : les sources du droit romain
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le texte à commenter est un extrait de la célèbre œuvre doctrinale de Gaius, intitulée Institutes, et qui constitue une référence en matière d'enseignement du droit romain. Gaius y présente de façon ordonnée, rigoureuse et rationnelle les différentes règles du droit privé sous l'Empire...
Lettre d'Eudes de Blois au roi Robert II le Pieux (1022)
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Dans tout conflit, aucune solution n'est possible si chacun des adversaires est incapable de prendre sérieusement en considération le point de vue de l'autre », explique le psychologue Bruno Bettelheim. Cette affirmation sera mise en lumière dans ce document, plus particulièrement cette lettre...
Charte de peuplement de Marnes-la-Coquette (1199)
Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit
Selon l'historien français Jacques le Goff, " Le Moyen-âge a été une période essentielle pour la formation de notre société et de notre culture, peut-être même la plus importante." Cette affirmation sera mise en lumière dans ce document, plus particulièrement cette charte, texte juridique public...
Commentaire d'un jugement de Guyot sur l'absolutisme monarchique de l'Ancien Régime
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Stendhal a eu l'occasion de dire que « le pouvoir absolu a cela de commode qu'il sanctifie tout aux yeux des peuples ». En effet, la monarchie absolue de droit divin confère au roi un statut inviolable et sacré de ministre de Dieu sur Terre. À la fin du XVIIIe siècle, à la veille de la...
Lettre d'Eudes de Blois au roi Robert le Pieux
Commentaire de texte - 7 pages - Histoire du droit
La féodalité est une forme d'organisation de la société qui a atteint son apogée au Moyen-Age, entre le Xe et le XIIe siècle. Résultant du déclin du pouvoir royal et de l'autorité publique, celle-ci fut notamment fondée sur des liens reliant les hommes entre eux. Créant alors une hiérarchie...
Droit et passion du droit sous la Ve République - Jean Carbonnier
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Si une citation devait résumer l'objet de Droit et passion du droit sous la Ve République de Jean Carbonnier, la suivante serait adaptée : « Il n'est pas insolite que la Ve République ait fait du droit : l'insolite est qu'elle se soit faite elle-même de droit, qu'elle ait poussé la passion du...
Traité du droit légitime du successeur à l'hérédité du royaume de France - Jean de Terrevermeille
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Le texte de Terrevermeille est un extrait du Traité de droit légitime du successeur à l'hérédité du royaume de France écrit en 1419. Jean de Terrevermeille est un juriste du 15e siècle sous le règne de Charles VI. Il défend le concept d'une royauté perçue comme une fonction dont le roi ne détient...
Commentaire de texte sur le Code de Justinien
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
« Qui peut être enflé de la morgue d'un si grand orgueil au point de mépriser l'opinion royale, alors que les fondateurs du droit ont ouvertement et clairement déterminé que les constitutions qui procèderaient d'une décision impériale auraient force de loi » explique la Constitution du 30...
Les libertés nécessaires selon A. Thiers, Discours à la chambre le 11 janvier 1864
Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit
« Je ne vous ai pas apporté la liberté, je l'ai trouvé ici parmi vous », Skanderbeg, libérateur de l'Albanie du joug ottoman au XVe siècle, résumera ainsi le fait que la liberté est un principe universel qui, pour qu'il soit respecté, doit bénéficier de certaines conditions que seuls les hommes...
Commentaire de texte sur l'Édit de Saint-Germain-en-Laye (1679)
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
L'Édit de Saint-Germain-en-Laye est un texte rédigé par Louis XIV, roi de France à cette époque. Dans cet extrait, il est question d'un changement radical du droit français et de sa vision au niveau du peuple, il propose un nouvel enseignement qui est, cependant, réservé aux universités - élèves...
Commentaire de texte sur le Répertoire universel et raisonné de jurisprudence - Merlin de Douai
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
« La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même au roi, impose le respect », citation de Charles d'Avenant, est une citation parmi d'autres qui définit dans sa totalité le terme même de coutume. En effet, la coutume est une des sources fondamentales du droit qui a traversé les âges, les...
Commentaire du discours préliminaire sur le projet de Code civil - Portalis
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
« Un commentaire, mon code est perdu ! » se serait exclamé Bonaparte lorsque parut l'une des premières études sur le Code civil. Le mécanisme de codification voit le jour en France durant la Révolution française, mais les premiers modèles de Code naissent sous l'époque napoléonienne et le 18e...
Commentaire de texte sur le Dictionnaire de droit et de pratique
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Claude-Joseph de Ferrière dit que « toute la force et la vertu de la loi consistent à commander ce qui est juste et à défendre ce qui ne l'est pas ». En droit, la loi représente une règle juridique suprême à portée générale. La loi est créée par un organe, le législateur, qui détient un pouvoir...
La maxime « Nul n'est censé ignorer la loi » vous semble-t-elle toujours justifiée ?
Commentaire de texte - 1 pages - Histoire du droit
La maxime « nemo legen ignorare censetur » en latin ou « nul n'est censé ignorer la loi » a pour origine le droit romain, mais déjà à l'époque elle était discutée. En effet elle était difficilement réalisable. La maxime a ensuite été inscrite dans le Code civil de Napoléon Bonaparte de 1804, mais...
Commentaire du Discours de la flagellation prononcé par Louis XV
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Ce Discours de la flagellation est plus concrètement le procès-verbal de la séance du Parlement de Paris du 3 mars 1766. Prononcé par Louis XV, qui a régné de 1715 à 1774, il est une réponse à un contexte historique qui lui est défavorable. En effet à ce moment les Parlements veulent une plus...
