"Institution au droit des Français", Guy Coquille

Résumé du document

« Le roi est seul souverain dans son royaume et la souveraineté n'est pas plus divisible que le point en la géométrie. » Cette phrase écrite par Le Bret illustre bien le fait que le roi concentre tous les pouvoirs entre ses mains. Jean Bodin puis Guy Coquille ont élaboré des écrits semblables, c'est à dire légitimant la souveraineté absolue du roi. Guy Coquille était un jurisconsulte et poète français. Il a été avocat et a mené une brillante carrière politique, en étant notamment élu à trois reprises, député du Tiers état du Nivernais. Il écrira "Institution au droit des Français", une œuvre majeure publiée en 1607. On peut la qualifier d'originale car publiée après sa mort, où il défend l'idée d'un régime absolutiste.

A cette époque, les guerres de religion sont nombreuses (huit en à peine 40 ans) et de nombreux auteurs défendent la thèse, selon laquelle le seul moyen d'assurer la stabilité et l'ordre dans le royaume est d'avoir un roi fort, concentrant entre ses mains les pouvoirs législatif, judiciaire et militaire. De plus, la construction de l'Etat est en train de se faire et le roi, apparaît comme son seul représentant. De ce fait, pour conduire le royaume de la meilleure façon possible, de nombreuses prérogatives pour le roi sont nécessaires. Ces prérogatives sont énumérées par Coquille dans son œuvre institution au droit des Français. On peut donc se demander en quoi le roi peut-il être considéré comme un monarque absolu.

Extraits

[...] Ces prérogatives sont énumérées par Coquille dans son œuvre institution au droit des français. On peut donc se demander en quoi le roi peut être considéré comme un monarque absolu. La souveraineté du roi illustrée notamment par un monopole de la fonction législative est quasiment sans limites. Il possède un pouvoir sur pratiquement la totalité de tout ce qui est dans son royaume, même s'il doit également respecter quelques valeurs et ne pas faillir à ses devoirs (II). I. Un souverain législateur Il existe plusieurs caractéristiques appartenant à la souveraineté royale. [...]

[...] Il doit donc pour cela posséder de nombreux droits Cependant, le fait qu'il soit gardien du royaume implique également des devoirs Des prérogatives de différentes natures Guy Coquille dans son texte énumère une à une, les prérogatives accordées au roi et qui ne peuvent subir aucune contestation. Il possède le droit de faire la guerre tout comme chaque seigneur. Est d'induire et commander la guerre contre autres seigneurs souverains, qui est une forme de justice Guy Coquille parle de la guerre faite par le roi comme d'une justice. Cela signifie que toute guerre du roi est forcément juste et légitime et le choix du roi de rentrer en guerre est incontestable. [...]

[...] Les déclarations éclairent un édit ou une ordonnance. Pour l'élaboration d'une nouvelle loi, le roi demande l'avis de son grand conseil. L'avis rendu est simplement consultatif. Ensuite, l'ordonnance est envoyée au parlement afin qu'il l'examine. Ordonnances des Rois doivent être publiées et vérifiées en parlement Le parlement peut alors user de son droit de remontrance afin de montrer au roi les problèmes que l'application de cette loi pourrait engendrer. La possibilité du parlement d'user de son droit de remontrance peut donc constituer une limite à l'arbitraire législative du roi. [...]

[...] En 1576, Jean Bodin écrit Les six livres de la République. C'est un ouvrage qui affirme la légitimité de la monarchie et de la souveraineté du roi. Il oppose le despotisme arbitraire à l'absolutisme légitime. Selon lui, la souveraineté s'illustre par le monopole du pouvoir législatif et sa caractéristique principale est d'être indivisible. Cependant, Bodin pose des limites à cette monarchie absolutiste. Il faut que le roi, de sa propre volonté, respecte les lois naturelles ainsi que les lois fondamentales sinon le régime pourrait devenir despotique. [...]

[...] A partir du règne d'Henri IV, il faut l'accord du roi pour devenir noble anoblissement des roturiers Les pouvoirs du roi touchent donc à de nombreux domaines et ils ne peuvent être contestés par aucun individu. Cependant, certains de ces droits ou pouvoirs engendrent quelques devoirs. Le roi et ses devoirs Guy Coquille dans son texte énonce certains devoirs du roi d'une façon à la fois explicite, mais aussi implicite. De cette façon, il distingue la monarchie absolue française d'un régime despotique. Le monarque est dit : conservateur et protecteur de l'Eglise de France. [...]