Quelles sont les évolutions des sources du droit romain ? D’après l’œuvre de Gaius « Institutes »

Résumé du document

Le texte étudié ici est tiré de l'œuvre de Gaius Institutes. Gaius était un juriste romain du 2e siècle. Il a participé à l'écriture du code de Justinien au Moyen-Âge, a fait un commentaire de l'édit des préteurs, un commentaire de la loi des 12 tables, et a écrit un livre qui se nomme Institutes et qui est un manuel pédagogique qui correspond à une année d'étude dans la formation des futurs juristes. Ce manuel comporte quatre livres organisés autour d'un plan : Personae (1er livre) ; RES (2e livre) et enfin Actiones (3e et 4e livres). Car avant, on devenait juriste par l'imitation. Ce métier était donc réservé à une petite élite : il fallait habiter à Rome, car tous les grands juristes étaient de Rome. Au sein de cette élite se sont formées des écoles de pensées qui s'opposent les unes aux autres. Au départ, deux grandes écoles de pensées s'opposent : les Sabiniens et de l'autre côté les Proculiens. Elles s'opposent pour des raisons complexes, car les Sabiniens sont des conservateurs, ils sont défenseurs d'une stricte interprétation de la règle de droit tandis que les Proculiens sont des novateurs, c'est-à-dire qu'ils sont souples.

Extraits

[...] Ces instructions peuvent intervenir dans des domaines importants et il arrive que des empereurs émettent à leur compte des mandats émis par le prédécesseur de sorte que les mandants peuvent régler le droit et pas seulement. Ces constitutions impériales forme une législation qui au cours du 3e s alors même que le régime impérial se transforme en une véritable monarchie, ces constitutions tendent à devenir la source quasi exclusive de droits nouveaux. Elles sont la principale source de droit à l'époque post-classique. [...]

[...] Mais supposant que 1 des 5 n'est pas dit cela, en cas d'égalité c'est l'opinion de Papinien qui doit l'emporter. Mais il peut avoir égalité sans que Papinien ne se soit exprimé, le juge retrouve sa liberté. Cette loi des citations montre la volonté du pouvoir impérial de circonscrire l'utilisation de la doctrine devant les tribunaux. Ulpien et Papinien sont morts assassinés sur ordre de l'Empereur. On parle d'apogée de la jurisprudence, car ceux sont les meilleurs. B - Les Constitutions impériales, volonté du Prince : Les sources du droit, pour le peuple romain, sont les lois les constitutions impériales Ce que l'on appelle constitution impériale est un texte à caractère législatif émis par l'Empereur, quelle que soit sa portée. [...]

[...] Si un prudent est en accord avec un projet alors celui-ci a force de loi Dans le cas contraire, c'est au juge de décider si oui ou non il prend en compte l'avis du prudent. II- Les sources nouvelles du droit romain : La jurisprudence : C'est l'apogée de la jurisprudence. La jurisprudence est une source ancienne qui existait déjà sous la république, mais elle renait avec l'Empire. Elle est encadrée par l'Empereur. Mais il faut bien distinguer cet encadrement. [...]

[...] Le déclin des sources traditionnelles du droit romain : Les œuvres des assemblées populaires : la loi et le plébiscite : Avant la promulgation de la loi Hortensia, en 287 av. J.-C., il y a une distinction entre Patriciens et Plébéiens. Patriciens provient du terme latin pater qui signifie père, ce sont les pères, les Patresses. Ce sont en effet, les familles les plus anciennes de Rome, et ils ont donné leur origine à Rome. Les Patriciens sont de la noblesse romaine. [...]

[...] Quelles sont les évolutions des sources du droit romain ? D'après l'œuvre de Gaius Institutes Le texte étudié ici est tiré de l'œuvre de Gaius Institutes. Gaius était un juriste romain du 2e siècle. Il a participé à l'écriture du code de Justinien au Moyen-Âge, a fait un commentaire de l'édit des préteurs, un commentaire de la loi des 12 tables, et a écrit un livre qui se nomme Institutes et qui est un manuel pédagogique qui correspond à une année d'étude dans la formation des futurs juristes. [...]