Qu'est-ce que le colonat d'après : Essai sur l’histoire du droit au moyen-âge - Mr Giraud

Résumé du document

Le mot « colonus » désignant colon, s'est développé à travers les diverses époques. Il a signifié d'abord l'homme qui cultivait la terre pour son propre compte, puis celui qui la cultivait pour autrui en qualité de fermier. Les origines du colonat sont troubles. On a prétendu les trouver en Germanie. En effet, il y avait entre l'esclave rural chez les Germains et le colon romain cette ressemblance qu'ils cultivaient l'un et l'autre, moyennant une redevance, un lot de terre sur lequel ils étaient établis. Mais il y avait cette différence fondamentale que le premier était esclave, en sorte que le maître, s'il pouvait avoir intérêt à le maintenir sur son fonds, n'y était aucunement obligé; tandis que le colon, d'une part, était homme libre, et de l'autre ne pouvait être transplanté. Une autre hypothèse est venue d'Orient plus particulièrement d'Égypte (en Asie-Mineure) où il y avait une classe agricole : des tenanciers libres sur les domaines impériaux dont le statut offrait quelques similitudes avec celui du colon. Le colonat a été une coutume avant d'être une institution légale dans le Bas-Empire.

Extraits

[...] Cependant, il y a une exception si les statuts sont différents entre la femme et l'homme les enfants suivent le statut maternel, partusventremsequitur, sorte de colonat utérin. II) Fonctions du colon Nous allons traiter des fonctions honorifiques puis des fonctions difficiles à supporter Fonctions honorifiques Il doit faire le service militaire qui peut lui apporter une reconnaissance. En effet, il peut être haut gradé et avoir un poste supérieur aux autres. De plus, en travaillant la terre il est le seul détenteur du produit qu'il cultive. [...]

[...] Les colons sont libres en droit, mais pas en fait. Sous le Bas-Empire on devient colon par une hérédité. On tient compte du statut de la femme pour que l'enfant soit colon le partusventrepsequitur Mais aussi on pouvait acquérir ce titre par la mendicité et le vagabondage c'est-à-dire les individus aux statuts indéfinis. Certains individus demandent d'être colon pour une protection du maître. Ils sont à ce moment inscrit dans le registre spécial, on dit qu'il s'agit de colon adscripticii. [...]

[...] La terre et le colon font un lot, le colon suit la terre du maître même si celui-ci la vend. Il paye au propriétaire une redevance qui est fixée comme les taches, les corvées. Il ne peut être rejeté, vendu hors de la propriété sans la terre encore une des différences avec les esclaves. Il faut savoir que l'impôt de capitation est payé entièrement par le propriétaire qui se rembourse sur le travail effectué par les colons, le plus souvent en nature avec la possibilité de nuances, d'adaptation. [...]

[...] Fonctions sociales difficiles Une vie difficile rythmée par un travail exigeant, s'échelonnant de l'aube à la nuit. Les activités quotidiennes du colon et la liste des tâches ne semblent jamais s'achever. Ensuite, la terre doit être défrichée, les arbres coupés, les pierres enlevées. Puis, c'est les semences, le sarclage et autres soins des cultures et, enfin, la récolte. En effet, il ne détient que son pouvoir de travail c'est-à-dire ses mains. De plus, il fait tous les corps de métier difficile qui demandent beaucoup d'endurance physique (agriculteur, paysan, métayer). [...]

[...] Par ailleurs, s'il se marie, comme c'est possible qu'avec une femme de sa classe, cette femme doit appartenir au même domaine, car autrement elle est perdue pour le domaine voisin. On peut ajouter à cela que la condition du colon étant héréditaire n'engendre aucune mobilité sociale. L'hérédité devient une obligation, on a l'obligation de garder le statut du colon. Il hérite de son père et ses enfants héritent de lui. Il ne peut s'en détacher ni lui, ni ses descendants. Ce n'est pas une servitude au sens strict du mot. [...]