Essai sur « summum jus summa injuria », Cicéron

Résumé du document

La justice est établie pour maintenir la société parmi les hommes. Elle peut être conçue soit comme une égalité théorique et absolue, soit comme une égalité subjective et relative. La justice guide et inspire le droit. La justice commutative tend à assurer, autant qu'il est possible, une égalité mathématique des produits et des services échangés par les hommes. La justice distributive, quant à elle, tend à assurer, là encore autant qu'il est possible, la meilleure répartition des richesses entre les hommes.

Extraits

[...] Les juridictions sont principalement collégiales, les décisions sont prises après délibération en commun par plusieurs magistrats et non pas par une seule personne, afin de préserver l'impartialité. Et enfin la création de la Cour de Cassation, cour suprême qui veille à l'interprétation de la loi et son respect. Bibliographie indicative L'Homme, la nature et le droit C. Bourgois / DL 1988 Théorie de la justice Rawls, John / Éd. du Seuil / DL 1987 Un combat pour la justice Leclerc, Henri / Éd. la Découverte / Impr La petite fabrique du droit Robelin, Jean / Éd. Kimé / impr. [...]

[...] La faiblesse commune de l'humanité doit être prise en compte. Montesquieu nous éclaire dans L'esprit des lois, ce n'est point le corps des lois que je cherche, mais leur âme Selon mon point de vue il faut adapter son action en tenant compte du contexte social et culturel, dans lesquels les droits humains sont vécus, pour essayer d'apprécier et d'appliquer au mieux la loi. Il faut faire preuve de réalisme et proposer des alternatives : si un riche et un pauvre volent à l'étalage, la peine ne sera pas forcément la même bien que le fait soit identique, seulement l'un l'aura fait gratuitement et le pauvre quant à lui l'aura fait pour survivre par exemple. [...]

[...] Essai sur «summum jus summa injuria», Cicéron La puissance du droit et son respect sont liés aux relations que celui-ci entretient avec la justice. D'un côté une certaine indifférence du droit envers la justice ; d'un autre, des relations étroites, voir même un conflit. La justice est établie pour maintenir la société parmi les hommes. La justice peut être conçue soit comme une égalité théorique et absolue, soit comme une égalité subjective et relative. La justice guide et inspire le droit. [...]

[...] Le jury a été institué par la Constituante. Les jurés sur la base de leur intime conviction élaborent un code non écrit qui leur tient lieu de référence, ils se basent sur les normes de droiture plus que les règles de droit. Ils font prévaloir les principes d'équité, de bon sens et d'humanité sur les arguments juridiques. Ce n'est qu'en 1932 que les jurés sont associés aux magistrats pour se prononcer sur le montant de la sanction. On peut considérer que les jurés sont les précurseurs de l'individualisation des peines. [...]