"Enchiridion", Pomponius (IIe siècle apr. J-C.) - l’histoire des sources du droit

Résumé du document

Le droit antique romain constitue un fondement essentiel de notre droit moderne. Il a créé la science juridique et les juristes, mais il offre également les tous premiers exemples de codification et de littérature juridique. Au IIe s. apr. J.-C. apparaissent des ouvrages plus abstraits de littérature juridique, et on a retenu particulièrement les ouvrages de Gaïus (un des premiers essais d'organisation du droit en différents thèmes, à l'intention des débutants et des praticiens) et de Pomponius : un manuel sur les sources du droit romain, qui sont, à cette époque, multiples.

Le texte de Pomponius dont il est ici question offre une vision des différentes sources du droit, et leurs histoires respectives, des débuts de l'écriture du droit (qui était oral avant la loi – écrite – des Douze Tables) au IIe siècle apr. J.-C. (date à laquelle Pomponius a rédigé son manuel). On se trouve ici plus ou moins dans la période du droit classique (du IIe siècle av. J.-C. au IIIe siècle apr. J.-C.), dite aussi période de « l'âge d'or du droit romain ».

Ainsi, quels sont les développements et les évolutions du droit romain évoqués par Pomponius ?

Extraits

[...] On établit donc un prince, et on se soumit à exécuter toutes ses volontés comme des lois. Ainsi, la jurisprudence romaine est composée du droit, ou de la loi (des douze tables) ; du droit civil non écrit, qui vient de l'interprétation des prudents, des actions de la loi, qui contiennent la manière de procéder en justice, des plébiscites établis sans l'autorité du sénat ; des édits des magistrats, d'où descend le droit prétorien ; des sénatus-consultes portés par le sénat, sans être confirmés par le peuple, et des constitutions des princes qui sont observés comme lois. [...]

[...] "Enchiridion", Pomponius (IIe siècle apr. J-C.) - l'histoire des sources du droit Au début de notre ville, le peuple a commencé ces premières activités sans la moindre loi ou droit écrit énonce Pomponius, juriste romain du IIe siècle apr. J.-C., dans son manuel consacré aux sources du droit romain. Le droit antique romain constitue un fondement essentiel de notre droit moderne. Il a créé la science juridique et les juristes, mais il offre également les tous premiers exemples de codification et de littérature juridique (un nouveau style littéraire caractérisé par un langage juridique et une méthode casuistique) Au IIe s. [...]

[...] Cela va donc permettre à l'empereur de choisir un petit nombre de juristes qui seront officiellement munis de l'autorité de délivrer des consultations. Ainsi, l'empereur réussit à s'immiscer dans les sources du droit romain, ici exposées par Pomponius dans ce qui est un des premiers manuels sur les sources de ce droit romain. Annexe : texte à commenter En conséquence de la loi des Douze Tables, on a introduit, à peu près dans le même temps, des actions par le moyen desquelles chacun défendait son droit. [...]

[...] Et, pour le dire en passant, avant Auguste on ne demandait point au prince la permission de consulter publiquement [ ]Ils n'étaient point obligés de mettre leur sceau sur leurs réponses ; mais souvent ils écrivaient eux-mêmes aux juges, ou ceux qui les avaient consultés rapportaient leur avis. Auguste le premier, pour donner plus de poids à ces réponses, ordonna qu'on ne pourrait donner de consultations, qu'autant qu'on y serait autorisé par lui ; et, dès ce temps-là, on demanda cette permission comme une grâce. [...]

[...] De plus, au fur et à mesure que la science juridique et sa littérature se développent, des manuels (tels que celui de Pomponius sur les sources du droit) commencent à faire leur apparition, facilitant aux débutants comme aux praticiens l'accès et la connaissance du droit. Plusieurs hommes se sont attachés à l'étude de la science juridique : ce sont grâce à ces auteurs que l'apprentissage du droit romain a pu s'effectuer. Ces juristes sont confrontés à un grand nombre de sources des lois, qui sont toutes ou moins l'expression directe ou indirecte du peuple. [...]