Emmanuel SPANHEIM, Relation de la cour de France (1689)

Résumé du document

Commentaire du texte d'Emmanuel SPANHEIM: Relation de la cour de France (1689) (4 pages)





'Je résolus (...) de ne point prendre de Premier ministre » Louis XIV, Mémoire pour servir à l'instruction du dauphin. En 1661, après le décès de Mazarin, Louis XIV choisi de ne pas s'entourer et de gouverner seul.



Relation de la cour de France (1689) (Paris, Mercure de France, Le temps retrouvé 1973), est un texte écrit par Emmanuel Spanheim, célèbre diplomate et savant allemand. Il fut ambassadeur du grand électeur de Brandebourg à Versailles et Paris pendant neuf ans, puis premier ambassadeur de Prusse à Londres. Ce texte fait parti de l'un des deux mémoires qu'il a laissé insistant sur les personnages gouvernementaux important de l'époque (XVIIème siècle et XVIIIème siècle). Il a été écrit pour l'Electeur Frédéric III, pour que ce dernier ai un aperçut de l'organisation du pays contre lequel il allait lutter.



Au sens large, une institution est tout ce qui est créé par l'Homme. Pour les juristes, c'est l'ensemble des structures qui relèvent du droit public (gouvernement et administration). Les Carolingiens avaient maintenu auprès du roi, un palais, des relais dans les provinces avec les Comptes ou missi dominici, ou encore les évêques. Avec la mise en place du système capétien, les institutions vont connaître un essor formidable dès le XIIème siècle par la Curia qui exerce une attraction des Grands. Plusieurs formations vont se détacher de cette Curia pour se fixer définitivement, comme la chambre des paires (pour les Grands), la chambre du roi, le conseil du Roi. Sur le plan local apparaît les agents ordinaires du Roi, les baillis, et les sénéchaux.





I) Un gouvernement par Conseil voulu par le Roi

II) Les ministres du Roi exerçant leurs propres fonctions

Extraits

[...] Ensuite la charge attribuée à M. de Lyonne a juridiction sur les affaires étrangères, il est secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères et M Colbert est le contrôleur général des finances contrôleur général des finances, et depuis surintendant des bâtiments et directeur du commerce et de la marine il est donc le contrôleur ministérielle des finances royales. Il n'y a jamais eu plus de cinq ministres d'Etat sous le règne de Louis XIV, mais le nombre va s'élargir à 5 sous Louis XIV, puis à 7 sous Louis XV et alla jusqu'à 8 avec Louis XVI. [...]

[...] Le Roi a pour fonction d'animer les conseils spécialisés qui administre l'Etat. Les conseils se réduisent à quatre : le Conseil secret ou du ministère, le conseil royal ou des finances, le conseil des dépêches et le conseil de la conscience. Tout d'abord, les deux plus importants : le conseil des dépêches qui est une ancienne pratique encore de se nombre qui s'occupait de régler les affaires courantes de l'administration intérieure les affaires dont il se traite en ce Conseil sont celles du dedans du royaume et de ses provinces Les affaires rapportées dans les dépêches rédigées par des gouverneurs et des intendants des provinces y étaient examinées les secrétaires d'Etat fond leur rapport suivant leur département différents, tiennent registre des résolution qu'on y prend et en font faire ensuite les expéditions requises C'est ce conseil qui permet l'unité administrative entre les départements des secrétaires d'Etat. [...]

[...] Le chancelier se distingue comme le symbole de la permanence du gouvernement. Il bénéficie de l'inamovibilité, et ne peut être destitué qu'en cas de forfaiture. Son titre lui est donc acquis à vie, mais malgré tout, sa charge peut lui être retiré pour être confié à un garde des sceaux. Ses attributions sont très importantes puisque, en tant normal, il s'occupe des affaires de la justice il est dépositaire des sceaux, notamment du sceau de France. Il appose le sceau sur les actes royaux, ce qui lui donne un rôle de contrôle sur la forme et le fond de l'acte. [...]

[...] Commentaire de texte : Emmanuel SPANHEIM, Relation de la cour de France (1689) (Paris, Mercure de France, Le temps retrouvé 1973). "Je résolus ( . ) de ne point prendre de Premier ministre Louis XIV, Mémoire pour servir à l'instruction du dauphin. En 1661, après le décès de Mazarin, Louis XIV choisi de ne pas s'entourer et de gouverner seul. Relation de la cour de France (1689) (Paris, Mercure de France, Le temps retrouvé 1973), est un texte écrit par Emmanuel Spanheim, célèbre diplomate et savant allemand. [...]

[...] Le Conseil du roi désigne, sous l'Ancien régime, un ensemble d'organes collégiaux permanents chargés de guider le roi dans son action par des avis, chargés de préparer les décisions du roi. Le Conseil du roi est la première institution qui témoigne de la vertu même de conseil, puisque le roi ne décide qu'après bonne et mure délibération. Le Conseil du roi tire son origine de la Curia regis qui est réuni soit pour statuer sur des questions judiciaires, soit pour prendre avis sur des questions politiques. Le conseil bénéficie d'une compétence universelle, tout comme le Roi. [...]