La déclaration des droits de l’homme de 1789

Thèmes abordés

Déclaration des droits de l'homme de 1789, La Fayette, déclarations américaines de Virginie, tous enfant de dieu, philosophes du contrat social, Voltaire, Montesquieu, persécution contre les protestants

Résumé du document

Ce texte est la synthèse de plusieurs projets de déclaration. Parmi ces divers projets, on peut citer celui de La Fayette. Il était tout à fait au clair des déclarations américaines, notamment celle de Virginie. Le projet qui va être celui de cette déclaration, c'est une synthèse du projet déposé auparavant.

Extraits

[...] La déclaration des droits de l'homme de 1789 Source directe du droit Ce texte est la synthèse de plusieurs projets de déclaration. Parmi ces divers projets, on peut citer celui de La Fayette. Il était tout à fait au clair des déclarations américaines, notamment celle de Virginie. Le projet qui va être celui de cette déclaration, c'est une synthèse du projet déposé auparavant. Cette déclaration du 26 aout 1789 va avoir immédiatement une immense popularité. Cette popularité est due au fait que les constitutions françaises s'adressent non pas aux citoyens français, mais à tous les individus du monde. [...]

[...] On évoque là ce principe, car les lettre de cachet (lettre signées par le roi pour ceux qui les recevaient leur permettait de faire incarcérer quelqu'un sans forme de procès, mais leur utilisation était relativement limitée) Les constituants lorsqu'ils rédigent ces déclarations ont à l'esprit ces lettres de cachet L'art prévoit la légalité des peines, et l'art le principe d'innocence. Dernier droit naturel évoqué, c'est le droit à la résistance à l'oppression. Les mécanismes propres à en assurer le respect, il n'y en a pas. On voit là la distinction entre les droits de l'homme et les droits des citoyens. [...]

[...] Il n'est fait une seule fois allusion au peuple français, elle fait la distinction entre les droits de l'homme et les droits des citoyens. Les droits des citoyens ne sont pas conçus comme des droits naturels, mais comme des droits politiques garantis par la société. Ce sont des moyens qui permettent de préserver ces droits naturels, mais ne sont pas des droits naturels en soi. Ces droits, ce sont les droits de concourir à la formation de la loi et d'accéder à des emplois publics, art Art le droit de voter les impôts, et l'art les citoyens ont le droit de demander des comptes à tous agents public. [...]

[...] A coté de ces pactes anglais, il y a les fameuses déclarations des droits des états américains. Elles vont influencer les constituants de 1789, qui sont parfaitement au clair avec ces déclarations. Tous les états américains ne se dotent pas de déclarations en préambule de leurs constitutions. Il y en a neuf qui interviennent avant 1789. Ces déclarations des droits vont influencer les constituants. Les auteurs : l'assemblée nationale constituante, qui va élaborer ce texte de manière rapide (20-26 aout 1789) Les philosophies Ce premier paragraphe contient tout une philosophie. [...]

[...] Il y a évidemment l'influence de ces philosophes, particulièrement Locke et Rousseau qui vont jouer un rôle sur des textes adoptés par les Etats-Unis d'Amérique. Il y a également la deuxième catégorie de philosophe, ce sont les philosophes qui sont impressionnés par le modèle anglais. Là aussi, ils sont influencés par le régime anglais. C'est Voltaire et Montesquieu. Le régime anglais, c'est un équilibre et la distinction des pouvoirs. Cela permet la protection de l'individu contre l'arbitraire. Ce régime anglais a atteint une certaine perfection. [...]