Coutumes de Beauvaisis, Chapitre XIV, Philipe de Beaumanoir, conséquences des successions, cérémonies d'hommage, société féodale
« L'hérédité des fiefs et l'établissement général des arrière-fiefs éteignirent le gouvernement politique, et formèrent le gouvernement féodal » Montesquieu ( Esp. XXXI, 32). Montesquieu ne s'était pas trompé en accusant l'hérédité des fiefs et par conséquent les successions. Philippe de Beaumanoir était un juriste du XIIIe siècle. Il est né vers 1250 et il est mort le 7 juin 1296. Il écrit Coutumes de Beauvaisis en 1283 une oeuvre reprennant les lois qui regissaient la région. Il est possible de parler de loi car à l'époque les coutumes faisaient souvent office de lois. Il y avait une confusion entre coutume et loi. L'extrait qui est présenté est le XIVe chapitre traitant plus particulièrement des conditions dans les quelles se déroulent les successions de l'époque. Or chaque région possédait ses propres coutumes tout en ayant de grands principes successoraux en commun.
[...] Iljouit de privilèges par rapport à ses cadets. Il est le principal héritier :« il recueille le principal manoir et les deux tiers des fiefs ». par conséquent ses frères se partage le reste équitablement. Ses frère cadets deviennent ses vassaux par lacérémonie de« l'hommage à leur frère aînés ». Il a pour obligation de préter allégence sous « quarante jours » au seigneurauquel ledecujus (le défunt) avait rendu son hommage. La soumission des puînés De Beaumanoir montre la soumision des puînés par rapport à l'aîné. [...]
[...] Or ce document régit les successions de manière générale sans prise en compte de testament. De plus, il dispose que les héritage vont toujours à la famille :« son plus proche parent » ; « frère » ; « soeur » ; « cousin » ; « oncle » . etc.Il est donc possible d'en conclure qu'il s'agit de successionab intestas. La part avantageuse des héritiers mâles Les hommes sont privilégiés d'une manière par rapport aux successions entre femmes dans le beauvaisis. [...]
[...] Avec ce fief, apparaît la notion de droit d'aînesse. Il faut conserver le patrimoine et pour éviter de le partager on le donne à l'aîné. Ce droit d'aînesse est associé au concept de l'unité territoriale. Il vaut favoriser l'avantage d'un seul au détriment de plusieurs : les cadets ou les puisnés. Il va y avoir des coutume particulier qui prend en compte ce droit d'aînesse. L'aîné hérite des amoirie du père, il doit assurer la splendeur de la famille et faire rayonner le nom et assurer la descendance. [...]
[...] II- Laplace prépondérante de l'hommage L'écrit de Phillipe de Beaumanoir permet de comprendre les liens qui unissent la société. Or il y a de nombreuses conséquences de l'hommage et le texte permet de les distinguer Par la suite on remarque que l'hommagese trouve aussi au coeur de la succession Les conséquences de l'hommage dans la société féodale L'hommage est l'acte qui structure toute la société féodale. Cette dernière s'organise entièrement autours de cet acte contractuel De plus les usages concernant l'hommage sont réglementé par la coutume L'organisation de la société féodale D'une part l'hommage permet d'instaurer une hiérarchie entre les seigneurs et les vassaux D'autre part il implique une concession d'un fief qui est aussi un des fondement de cette société La structure instauré entre les seigneurs et vassax Le texte laisse entrevoir une partie de la structure de la société féodale. [...]
[...] Le problème que pose le texte est de savoir quelles peuvent être les conséquence de ces successions et des cérémonies d'hommage qui en découle ? Il conviendra d'aborder dans une première partieles fondements de la succession dans la société féodale puis il conviendra d'aborder dans une seconde partie la place prépondérante de l'hommage Les fondements de la succession dans la société féodale La société féodale est fondée surun patrimoine qui est devenu héréditaire au fil des années, il s'agit du fief De plus la coutume a établi des règles strictes en ce qui concerne la succession du fief Le fief un patrimoine héréditaire Le fief est un patrimoine héréditaire qui se transmet de deux manières différentes selon les cituations Ensuite il est possible de la qualifier de patrimoine à cause de sa valeure pécunière La distnction entre les deux types de successions Il existe deux type de succession en ligne directe et en ligne indirecte La seconde s'effectue principalemment si le seigneur n'a pas d'enfant. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture